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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3732

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  2. Résultat n°2

    Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.

    Date

    1893-1924

    Cote

    15 U 188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
  3. Résultat n°3

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  4. Résultat n°4

    Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4050

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
  5. Résultat n°5

    Jugements civils.

    Date

    1906-1928

    Cote

    Up 3770

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Jugements civils.
  6. Résultat n°6

    Jugements civils.

    Date

    1912-1922

    Cote

    Up 3972

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements civils.
  7. Résultat n°7

    Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).

    Date

    1909-1922

    Cote

    15 U 193

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
  8. Résultat n°8

    Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

    Date

    1901-1939

    Cote

    Up 4141

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
  9. Résultat n°9

    1898-1957.

    Date

    1898-1957

    Cote

    Up 3824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1898-1957.
  10. Résultat n°10

    Répertoires des jugements et actes du greffe.

    Date

    1884-1914

    Cote

    11 U 37

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Répertoires des jugements et actes du greffe.
  11. Résultat n°11

    Jugements civils.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements civils.
  12. Résultat n°12

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    11 U 229

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Cahier des charges et adjudications.
    • 1914.
  13. Résultat n°13

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  14. Résultat n°14

    Parquet et greffe civil.

    Date

    1863-1951

    Cote

    Up 4060

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Parquet et greffe civil.
  15. Résultat n°15

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3717

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Nyons.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1912-1914.
  16. Résultat n°16

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3408

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Chabeuil.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1918.
  17. Résultat n°17

    Tous actes.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3982

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Tous actes.
  18. Résultat n°18

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    Up 3862

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1909-1914.
  19. Résultat n°19

    Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.

    Date

    1839-1955

    Cote

    Up 3452

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
  20. Résultat n°20

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3823

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  21. Résultat n°21

    1884-1926.

    Date

    1884-1926

    Cote

    15 U 205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1884-1926.
  22. Résultat n°22

    1913-1915.

    Date

    1913-1915

    Cote

    Up 3104

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1913-1915.
  23. Résultat n°23

    Procès verbaux de gendarmerie.

    Date

    1909-1932

    Cote

    Up 3989

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Procès verbaux de gendarmerie.
  24. Résultat n°24

    Répertoires des jugements de simple police.

    Date

    1817-1940

    Cote

    Up 3739

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Crest.
    • Répertoires des jugements de simple police.
  25. Résultat n°25

    Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3468

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Luc-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  26. Résultat n°26

    Jugements civils.

    Date

    1906-1940

    Cote

    Up 3795

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourdeaux.
    • Jugements civils.
  27. Résultat n°27

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Jugements sur requêtes.
  28. Résultat n°28

    Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.

    Date

    1821-1926

    Cote

    15 U 206

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
  29. Résultat n°29

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  30. Résultat n°30

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 4133

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de référé.
    • 1913-1917.
  31. Résultat n°31

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 3455

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1913-1917.
  32. Résultat n°32

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 3048

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1917.
  33. Résultat n°33

    Allocations aux militaires soutiens de famille.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4001

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Allocations aux militaires soutiens de famille.
  34. Résultat n°34

    Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.

    Date

    1882-1943

    Cote

    Up 4080

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.
  35. Résultat n°35

    registre d'audience.

    Date

    1912-1926

    Cote

    Up 4061

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Greffe civil.
    • registre d'audience.
  36. Résultat n°36

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  37. Résultat n°37

    Jugements sur requête du Ministère public des Affaires civiles.

    Date

    1859-1944

    Cote

    Up 4068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
  38. Résultat n°38

    Requête du ministère public.

    Date

    1827-1916

    Cote

    11 U 348

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Requête du ministère public.
  39. Résultat n°39

    Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).

    Date

    1911-1926

    Cote

    Up 4063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Greffe civil.
    • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
  40. Résultat n°40

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 3045

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1914.