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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1917-1918.
Cote
Up 3732
 Date
1917-1918
 Lieu
Buis-Les-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
2

Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
Cote
15 U 188
 Date
1893-1924
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
3

1916.
Cote
Up 2515
 Date
1916
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1916.
4

Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
Cote
Up 4050
 Date
1918-1919
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
5

Jugements civils.
Cote
Up 3770
 Date
1906-1928
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest nord.
  • Jugements civils.
6

Jugements civils.
Cote
Up 3972
 Date
1912-1922
 Lieu
Loriol
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Loriol.
  • Jugements civils.
7

Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
Cote
15 U 193
 Date
1909-1922
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
8

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.
Cote
Up 4141
 Date
1901-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
9

1898-1957.
Cote
Up 3824
 Date
1898-1957
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1898-1957.
10

Répertoires des jugements et actes du greffe.
Cote
11 U 37
 Date
1884-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Répertoires des jugements et actes du greffe.
11

Jugements civils.
Cote
Up 3160
 Date
1913-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements civils.
12

1914.
Cote
11 U 229
 Date
1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Cahier des charges et adjudications.
  • 1914.
13

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3997
 Date
1913-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
14

Parquet et greffe civil.
Cote
Up 4060
 Date
1863-1951
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Parquet et greffe civil.
15

1912-1914.
Cote
Up 3717
 Date
1912-1914
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Nyons.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1912-1914.
16

1916-1918.
Cote
Up 3408
 Date
1916-1918
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Chabeuil.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1916-1918.
17

Tous actes.
Cote
Up 3982
 Date
1913-1918
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Tous actes.
18

1909-1914.
Cote
Up 3862
 Date
1909-1914
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1909-1914.
19

Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.
Cote
Up 3452
 Date
1839-1955
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
20

1917-1918.
Cote
Up 3823
 Date
1917-1918
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.