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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1917-1918.
Cote
Up 3732
 Date
1917-1918
 Lieu
Buis-Les-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
2

Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
Cote
15 U 188
 Date
1893-1924
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
3

1916.
Cote
Up 2515
 Date
1916
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1916.
4

Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
Cote
Up 4050
 Date
1918-1919
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
5

Jugements civils.
Cote
Up 3770
 Date
1906-1928
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest nord.
  • Jugements civils.
6

Jugements civils.
Cote
Up 3972
 Date
1912-1922
 Lieu
Loriol
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Loriol.
  • Jugements civils.
7

Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
Cote
15 U 193
 Date
1909-1922
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
8

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.
Cote
Up 4141
 Date
1901-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
9

1898-1957.
Cote
Up 3824
 Date
1898-1957
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1898-1957.
10

Répertoires des jugements et actes du greffe.
Cote
11 U 37
 Date
1884-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Répertoires des jugements et actes du greffe.
11

Jugements civils.
Cote
Up 3160
 Date
1913-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements civils.
12

1914.
Cote
11 U 229
 Date
1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Cahier des charges et adjudications.
  • 1914.
13

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3997
 Date
1913-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
14

Parquet et greffe civil.
Cote
Up 4060
 Date
1863-1951
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Parquet et greffe civil.
15

1912-1914.
Cote
Up 3717
 Date
1912-1914
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Nyons.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1912-1914.
16

1916-1918.
Cote
Up 3408
 Date
1916-1918
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Chabeuil.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1916-1918.
17

Tous actes.
Cote
Up 3982
 Date
1913-1918
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Tous actes.
18

1909-1914.
Cote
Up 3862
 Date
1909-1914
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1909-1914.
19

Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.
Cote
Up 3452
 Date
1839-1955
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
20

1917-1918.
Cote
Up 3823
 Date
1917-1918
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
21

1884-1926.
Cote
15 U 205
 Date
1884-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
  • 1884-1926.
22

1913-1915.
Cote
Up 3104
 Date
1913-1915
 Lieu
Saint-jean-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1913-1915.
23

Procès verbaux de gendarmerie.
Cote
Up 3989
 Date
1909-1932
 Lieu
Rémuzat
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Rémuzat.
  • Procès verbaux de gendarmerie.
24

Répertoires des jugements de simple police.
Cote
Up 3739
 Date
1817-1940
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Répertoires des jugements de simple police.
25

Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3468
 Date
1914-1918
 Lieu
Luc-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Luc-en-Diois.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
26

Jugements civils.
Cote
Up 3795
 Date
1906-1940
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourdeaux.
  • Jugements civils.
27

Jugements sur requêtes.
Cote
Up 4224
 Date
1913-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe civil.
  • Jugements sur requêtes.
28

Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
Cote
15 U 206
 Date
1821-1926
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
  • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
29

1914.
Cote
Up 2513
 Date
1914
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1914.
30

1913-1917.
Cote
Up 4133
 Date
1913-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de référé.
  • 1913-1917.
31

1913-1917.
Cote
Up 3455
 Date
1913-1917
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1913-1917.
32

1917.
Cote
Up 3048
 Date
1917
 Lieu
Bourg-de-Péage
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1917.
33

Allocations aux militaires soutiens de famille.
Cote
Up 4001
 Date
1913-1914
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Allocations aux militaires soutiens de famille.
34

Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.
Cote
Up 4080
 Date
1882-1943
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.
35

registre d'audience.
Cote
Up 4061
 Date
1912-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Greffe civil.
  • registre d'audience.
36

1915.
Cote
Up 2514
 Date
1915
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1915.
37

Jugements sur requête du Ministère public des Affaires civiles.
Cote
Up 4068
 Date
1859-1944
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
38

Requête du ministère public.
Cote
11 U 348
 Date
1827-1916
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Requête du ministère public.
39

Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
Cote
Up 4063
 Date
1911-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Greffe civil.
  • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
40

1914.
Cote
Up 3045
 Date
1914
 Lieu
Bourg-de-Péage
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1914.