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Résultats de la recherche

1

Exercice 1914.

Date

1914

Cote

3 N 113

2

1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 301

3

1925-1926

Date

1925-1926

Cote

1 Z 299

4

1912-1914

Date

1912-1914

Cote

1 N 151

5

Exercice 1915.

Date

1915

Cote

3 N 114

6

Exercice 1918 : mandats n°1-20430.

Date

03/01/1918-31/03-1919

Cote

3 N 629

7

Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

Date

an X-1928

Cote

4 N 55

8

Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement de la Coucourde à la brigade de Montélimar.

Date

1913-1931

Cote

4 N 76

9

Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

Date

an VIII-1926

Cote

4 N 34

10

1915.

Date

1915

Cote

3 N 580

11

Gendarmerie de Die. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1902-1941

Cote

4 N 210

12

1937-1938

Date

1937-1938

Cote

1 Z 304

13

1910-1911

Date

1910-1911

Cote

1 Z 292

14

Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

Date

1915-1920

Cote

4 N 147

15

Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

Date

an IV-1930

Cote

4 N 27

16

Budget imprimé.

Date

1901-1920

Cote

3 N 23

17

Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

Date

1880-1931

Cote

4 N 50

18

A-B.

Date

-

Cote

5 N 22

19

1918-1919

Date

1918-1919

Cote

3 N 167

20

Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

Date

an XIV-1923

Cote

4 M 73

21

Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

Date

1914-1919

Cote

1 N 6

22

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1867-1919

Cote

2 N 14

23

Sessions d'avril et de septembre.

Date

1916

Cote

1 N 112

24

Brigade de Lus-la-Croix-Haute.

Date

1833-1899

Cote

1 Z 315

25

Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.

Date

1818-1926

Cote

5 N 7

26

Je-Ma.

Date

-

Cote

5 N 25

27

Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.

Date

1853-1927

Cote

4 N 29

28

Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires, entrepreneurs, fournisseurs.

Date

1914-1926

Cote

4 N 6

29

1914

Date

1914

Cote

1 N 153

30

Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1894-1938

Cote

4 N 194

31

Sous-préfecture de Montélimar. - Réparations, aménagement, entretien.

Date

1900-1940

Cote

4 N 192

32

Fonctionnaires mobilisés, traitement : instructions, dossier préparatoire au rapport du préfet, demandes, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

3 N 669

33

Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.

Date

an XI-1929

Cote

4 N 28

34

Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1887-1939

Cote

4 N 238

35

1914.

Date

1914

Cote

3 N 579

36

Année 1914.

Date

1914

Cote

3 N 440-445

37

1923-1924

Date

1923-1924

Cote

1 Z 298

38

Brigade de Luc-en-Diois.

Date

1836-1897

Cote

1 Z 314

39

Secours aux anciens employés, à leurs veuves, à leurs enfants : demandes et décisions, corresopondance.

Date

1895-1928

Cote

5 N 14

40

Sessions d'avril et de septembre.

Date

1918

Cote

1 N 114

41

1918-1926.

Date

1918-1926

Cote

3 N 80

42

Construction, réparations et entretien.

Date

1882-1920

Cote

4 N 138

43

Gendarmerie de Pierrelatte. - Réparation, construction d'une annexe, aménagement, entretien.

Date

1897-1939

Cote

4 N 226

44

Situation financière : états, correspondance.

Date

1910-1919

Cote

5 N 4

45

Exercice 1916 : mandats n°1-17492.

Date

04/01/1916-31/01-1917

Cote

3 N 627

46

Année 1916.

Date

1916

Cote

3 N 451-457

47

Impression des documents de la commission : documents préparatoires.

Date

1913-1921

Cote

1 N 160

48

Exercice 1914 : mandats n°1-17409.

Date

03/01/1914-31/01/1915

Cote

3 N 625

49

Aménagements, réparations.

Date

1819-1937

Cote

4 N 21

50

Gendarmerie de Buis les Baronnies. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1905-1940

Cote

4 N 206

51

Gendarmerie de Saint Auban. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1897-1940

Cote

4 N 232

52

C-E.

Date

-

Cote

5 N 23

53

Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

Date

1898-1932

Cote

4 N 18

54

Etat des sommes à payer.

Date

1901-1928 (1901-1919 [partiel], 1928)

Cote

3 N 680

55

1921-1922

Date

1921-1922

Cote

1 Z 297

56

Projets de fusion et de transferts des écoles normales d'instituteurs de Valence et de Gap.Correspondance, extrait de délibérations

Date

1903-1922

Cote

4 N 131

57

Construction, réparations et entretien.

Date

1886-1920

Cote

4 N 134

58

Construction d’un nouvel établissement. – Acquisition de terrains : correspondance (1905-1906). Visite de l’inspecteur général du ministère de l’Intérieur : télégramme (1911). Aliénation de l’ancien bâtiment : avis , procès-verbal d’adjudication, correspondance (1911).

Date

1905-1911

Cote

1 Z 319

59

1913

Date

1913

Cote

1 N 152

60

Brigade de Crest, concerne aussi la création d'une brigade à pied (1852-1872).

Date

1843-1885

Cote

1 Z 311

61

Ancienne gare de Crest. – Vente à l’union des producteurs de céréales de la Drôme.

Date

1940

Cote

1 Z 321

62

1916.

Date

1916

Cote

3 N 581

63

Gendarmerie de Bourg de Péage. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1904-1941

Cote

4 N 205

64

1916-1917

Date

1916-1917

Cote

1 Z 295

65

Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.

Date

1884-1914

Cote

4 N 143

66

Sous-préfecture. – Location des locaux.

Date

1840

Cote

1 Z 306

67

1909-1914

Date

1909-1914

Cote

3 N 16

68

Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, au mobilier, à la situation matérielle, aux comptes administratifs.

Date

1906-1933

Cote

4 N 129

69

Brigade de la Chapelle-en-Vercors.

Date

1834-1889

Cote

1 Z 309

70

Dossiers des affaires soumises : dossier préparatoire des sessions.

Date

1909-1924

Cote

2 N 16

71

1912-1913

Date

1912-1913

Cote

1 Z 293

72

Roy-Vig.

Date

-

Cote

5 N 27

73

1917-1919

Date

1917-1919

Cote

3 N 181

74

Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1886-1938

Cote

4 N 235

75

Aliénation, aménagement de l'hôpital sanatorium, location.

Date

1916-1936

Cote

4 N 146

76

Assurances.

Date

1841-1950

Cote

4 N 20

77

F-Ja

Date

-

Cote

5 N 24

78

Compte imprimé des recettes et des dépenses.

Date

1901-1926

Cote

3 N 87

79

Menues dépenses, bail à loyer.

Date

1816-1932

Cote

4 N 30

80

Renouvellement des baux.

Date

1892-1918

Cote

4 N 75