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151 résultats
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Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.
Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.
Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.
A-B.
Je-Ma.
C-E.
Roy-Vig.
F-Ja
Mi-Roa.
Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.
Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.
Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.
Menues dépenses, bail à loyer.
Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.
Aménagements, réparations.
Brigade de la Motte-Chalancon.
Instructions, réclamation, augmentation du fonds.
Brigade de Lus-la-Croix-Haute.
Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
Brigade de Luc-en-Diois.
Traitement : instructions.
Brigade de Saillans.
Sous-préfecture. Location des locaux.
Assurances.
Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires soumises.
Brigade de Crest, concerne aussi la création d'une brigade à pied (1852-1872).
1848-1941
Acquisition, réparations, entretien, inventaire.
Administration générale. Location des casernes, utilisation d’un nouveau modèle de bail : instruction, exemplaire vierge (1850). Demandes de création de nouvelles brigades à Beaufort-sur-Gervanne et Plan-de-Baix : correspondance (1852-1872). Poste provisoire de Beaurières, établissement d’une nouvelle caserne : délibérations, rapports, correspondance (1883-1902).
Brigade de Bourdeaux.
Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.
Brigade de Puy-Saint-Martin.
Brigade de Châtillon-en-Diois.
Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations (1890-1931); acquisition de mobilier (1898); menues dépenses (1898-1925).
Registre des procès-verbaux des délibérations.
Brigade de Die , concerne aussi la création d’une brigade à pied (1872-1878) et le paiement de dommages suite à plusieurs incendies à la caserne (1869-1873).
Arrondissement de Nyons. - Réglementation, organisation.
Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.
Construction, réparations et entretien.
Ecole normale de filles. - Acquisition, réparations, entretien, inventaire.
Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.
Gendarmerie de Montélimar. - Construction, aménagement et entretien.
Gendarmerie de Valence. - Réparation, aménagement, entretien.
Construction, réparations et entretien.
Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.
Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.
Dossier commun aux deux brigades.
Registre des procès-verbaux des délibérations.
Renouvellement des baux.
1893-1914.
1550
1560
1570
1580
1590
1600
1610
1620
1630
1640
1650
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1690
1700
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1740
1750
1760
1770
1780
1790
1800
1810
1820
1830
1840
1850
1860
1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
2080
2090
2100
2110
2120
2130
1771
1772
1773
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1802
1803
1804
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1807
1808
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1811
1812
1813
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1815
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1817
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1866
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1868
1869
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1891
1892
1893
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1895
1896
1897
1898
1899
1901
1902
1903
1904
1905
1906
1907
1908
1909
1911
1912
1913
1914
1915
1916
1917
23 septembre 1795
Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.
23 septembre 1799
Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.
23 septembre 1799
Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.
1 janvier 1801
A-B.
1 janvier 1801
Je-Ma.
1 janvier 1801
C-E.
1 janvier 1801
Roy-Vig.
1 janvier 1801
F-Ja
1 janvier 1801
Mi-Roa.
23 septembre 1801
Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.
23 septembre 1802
Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.
23 septembre 1805
Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.
1 janvier 1816
Menues dépenses, bail à loyer.
1 janvier 1818
Classements rétroactifs : instructions, circulaires, demandes, dossier préparatoire au rapport du préfet, correspondance.
1 janvier 1819
Aménagements, réparations.
1 janvier 1820
Brigade de la Motte-Chalancon.
1 janvier 1822
Instructions, réclamation, augmentation du fonds.
1 janvier 1833
Brigade de Lus-la-Croix-Haute.
1 janvier 1834
Brigade de la Chapelle-en-Vercors.
1 janvier 1836
Brigade de Luc-en-Diois.
1 janvier 1836
Traitement : instructions.
1 janvier 1839
Brigade de Saillans.
1 janvier 1840
Sous-préfecture. Location des locaux.
1 janvier 1841
Assurances.
1 janvier 1841
Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires soumises.
1 janvier 1843
Brigade de Crest, concerne aussi la création d'une brigade à pied (1852-1872).
1 janvier 1848
1848-1941
1 janvier 1849
Acquisition, réparations, entretien, inventaire.
1 janvier 1850
Administration générale. Location des casernes, utilisation d’un nouveau modèle de bail : instruction, exemplaire vierge (1850). Demandes de création de nouvelles brigades à Beaufort-sur-Gervanne et Plan-de-Baix : correspondance (1852-1872). Poste provisoire de Beaurières, établissement d’une nouvelle caserne : délibérations, rapports, correspondance (1883-1902).
1 janvier 1850
Brigade de Bourdeaux.
1 janvier 1853
Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.
1 janvier 1855
Brigade de Puy-Saint-Martin.
1 janvier 1865
Brigade de Châtillon-en-Diois.
1 janvier 1865
Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations (1890-1931); acquisition de mobilier (1898); menues dépenses (1898-1925).
1 janvier 1867
Registre des procès-verbaux des délibérations.
1 janvier 1869
Brigade de Die , concerne aussi la création d’une brigade à pied (1872-1878) et le paiement de dommages suite à plusieurs incendies à la caserne (1869-1873).
1 janvier 1879
Arrondissement de Nyons. - Réglementation, organisation.
1 janvier 1880
Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.
1 janvier 1882
Construction, réparations et entretien.
1 janvier 1882
Ecole normale de filles. - Acquisition, réparations, entretien, inventaire.
1 janvier 1884
Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.
1 janvier 1884
Gendarmerie de Montélimar. - Construction, aménagement et entretien.
1 janvier 1885
Gendarmerie de Valence. - Réparation, aménagement, entretien.
1 janvier 1886
Construction, réparations et entretien.
1 janvier 1886
Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.
1 janvier 1887
Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.
1 janvier 1887
Dossier commun aux deux brigades.
1 janvier 1889
Registre des procès-verbaux des délibérations.
1 janvier 1892
Renouvellement des baux.
1 janvier 1893
1893-1914.
Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.
23 septembre 1799
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Date
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