ADMINISTRATION COMMUNALE

1
1°/ Enquêtes générales.

Date

1912-1938

Cote

3 O 1328
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Centre d'exploitation de Luc-en-Diois.
- Dossiers de travaux.
- Chemin d'intérêt commun n°50 de Beaurières au Pilhon.
- 1°/ Enquêtes générales.
2
Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2278
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Subdivision de Die.
- Travaux sur chemins et routes.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemin vicinal ordinaire n°9, Commune de Saint-Julien-en-Quint.
- Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre...
3
Budgets communaux .- Arrondissements de Die, Nyons et Valence.

Date

1922

Cote

1 O 706-708
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 1 O - Comptabilité communale.
- Budgets.
- Budgets communaux .- Arrondissements de Die, Nyons...
4
Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

Cote

711 W 250
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration communale.
- Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
- Finances communales.
- Budgets.
- Budgets primitifs.
- Minutes.
- Exercice 1954.
- Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois,...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
5
Comptes de gestion par commune.

Date

1790-1940

Cote

1 O 835-1586
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 1 O - Comptabilité communale.
- Comptes de gestion par commune.
6
Chemin de grande communication n°17 de Valence à Montfalcon, commune de Charmes, construction d'ouvrages d'art sur 232 m.

Date

1913-1914

Cote

3 O 1048
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Centre d'exploitation du Grand Serre.
- Chemin de grande communication n°17 de Valence à Montfalcon,...
7
Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Presbytère.
8
Reconstruction de parties détruites en aval rive gauche et prolongement du mur de garde.

Date

1917-1918

Cote

3 O 2157
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Point d'appui de Saillans
- Travaux sur routes.
- Route départementale n°6. - Pont de Crest.
- Reconstruction de parties détruites en aval rive gauche...
9
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 399
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
10
Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

Date

1892-1930

Cote

1 Z 383
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Die.
- Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
11
Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

1839-1928

Cote

1 Z 407
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
12
Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

1859-1879

Cote

1 Z 462
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
13
Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

1872-1940

Cote

1 Z 338
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
14
Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon (1925-1929), Bellegarde-en-Diois (1926-1928), Brette (1898-1901, 1913-1931), Chalancon (1912), Chaudebonne (1907-1912, 1930-1931), Establet. (1903, 1907, 1925, 1927), Gumiane (1929), La Motte-Chalancon (1929), Petit-Paris (1901-1903), Pradelle (1912, 1926-1928), Rochefourchat (1925), Rottier (1901, 1926-1928), Saint-Dizier-en-Diois (1907-1914, 1922-1924), Saint-Nazaire-le-Désert (1918-1919, 1927-1928), Villeperdrix (1908), Volvent (1902, 1904, 1907, 1925, 1927).

Date

1898-1931

Cote

1 Z 388
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de la Motte-Chalancon. Communes de : Arnayon...
15
Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

1879-1925

Cote

1 Z 433
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Voirie vicinale.
- Classement par type de chemin.
- Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction,...
16
711 W 256 Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

Cote

711 W 256
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration communale.
- Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
- Finances communales.
- Budgets.
- Budgets primitifs.
- Minutes.
- Exercice 1957.
- 711 W 256 Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors,...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
17
Paroisse de Rousset.

Date

1830-1868

Cote

1 Z 402
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
- Paroisse de Rousset.
18
Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

Date

1940-1955

Cote

711 W 312
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955),...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
19
Cantons de la Motte-Chalancon et Saillans.

Date

1953

Cote

711 W 267
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration communale.
- Affaires inter et pluri-communales, personnel et comptabilité.
- Finances communales.
- Budgets.
- Comptes administratifs.
- Exercice 1953.
- Cantons de la Motte-Chalancon et Saillans.
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
20
Commune de Chantemerle, décisions de classement.

Date

1863-1942

Cote

3 O 1442
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Centre d'exploitation de Tain.
- Travaux communaux.
- Commune de Chantemerle, décisions de classement.

Résultats de la recherche

1°/ Enquêtes générales.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Budgets communaux .- Arrondissements de Die, Nyons et Valence.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

Cote

Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

Producteur :

Comptes de gestion par commune.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Chemin de grande communication n°17 de Valence à Montfalcon, commune de Charmes, construction d'ouvrages d'art sur 232 m.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Presbytère.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Reconstruction de parties détruites en aval rive gauche et prolongement du mur de garde.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Chemins vicinaux d’intérêt commun.  Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

711 W 256 Cantons de Bourdeaux, la Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest nord et sud.

Cote

Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

Producteur :

Paroisse de Rousset.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Arnayon (1941-1955), Bellegarde-en-Diois (1948-1955), Brette (1940-1955), Chalancon (1941-1955), Establet (1950-1955), Gumiane (1945-1955), La Motte-Chalancon (1941-1955).

Date

Cote

Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

Producteur :

Cantons de la Motte-Chalancon et Saillans.

Date

Cote

Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

Producteur :

Commune de Chantemerle, décisions de classement.

Date

Cote

Chemins vicinaux d’intérêt commun. Classement, construction, rectification de tracé, réparations et financement des travaux.