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258 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 39

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°811. - Rectification d'un village à Saint-Sorlin-en-Valloire : dossier de particulier.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3115 W 233

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°811. - Rectification d'un village...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage étroit à Barcelonne : dossiers de particuliers.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3115 W 137

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 145

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°210.
    • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

    Date

    an XI-1870

    Cote

    2 R 263

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...
  6. Résultat n°6

    Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

    Date

    1991-1997

    Cote

    3115 W 188

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 89

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 227

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans, promesses de vente.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3115 W 164

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et Ballons. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 216

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

    Date

    2003

    Cote

    3115 W 140

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°204.
    • Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1990-1997

    Cote

    3115 W 212

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°541.
    • Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un carrefour : dossier de particulier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3115 W 187

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  14. Résultat n°14

    RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes : dossiers de particuliers.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3115 W 147

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°217.
    • RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 42

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3115 W 53

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70.
    • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

    Date

    1867-1883

    Cote

    2 R 250

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
  18. Résultat n°18

    Routes départementale n°580-581. - Élargissement et rectification de virages à Véronne : dossier de particulier.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3115 W 221

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Routes départementale n°580-581. - Élargissement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 191

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Route départementale n°172. - Création d'une zone de giration, construction d'une aire de retournement à Saint-Andéol-en-Quint.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3115 W 130

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°172. - Création d'une zone de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Déviation à Chanos-Curson. - Dossier particulier.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 189

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Déviation à Chanos-Curson. - Dossier particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Cession à la commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    2004

    Cote

    3115 W 248

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par commune.
    • Cession à la commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Route départementale n°539. - RD 539/RN 75, aménagement du carrefour à Lus-La-Croix-Haute : dossiers de particuliers.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 241

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°539. - RD 539/RN 75, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 236

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Renforcement d'accotement au PR3+500 sur la commune d'Arpavon : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 33

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°64.
    • Renforcement d'accotement au PR3+500 sur la commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Acquisition foncière pour stationnement.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 925

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Upie.
    • Acquisition foncière pour stationnement.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  27. Résultat n°27

    Route départementale n°453/246. - Aménagement du carrefour giratoire sur la commune d'Epinouze.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 166

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°453/246. - Aménagement du carrefour...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Dégagement de visibilité sur la commune de Bésignan.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 34

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°64.
    • Dégagement de visibilité sur la commune de Bésignan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 50

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Dossiers de particuliers.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 121

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°149. - Aménagement d'un giratoire...
    • Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Élargissement entre les PR 0+000 et 1+650.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3115 W 28

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°59.
    • Élargissement entre les PR 0+000 et 1+650.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1988-2005

    Cote

    3115 W 192

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 36

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

    Date

    an IV-1930

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier,...
  35. Résultat n°35

    Route départementale n°103. - Travaux de confortement à Saint-Martin-en-Vercors.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 76

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°103. - Travaux de confortement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2000

    Cote

    3115 W 5

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 86

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Échange de terrains.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3115 W 51

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Échange de terrains.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD 111 et de la VC n°3 à Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 171

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°111.
    • Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  40. Résultat n°40

    État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 3

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme