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258 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.
Cote
3115 W 39
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°67
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
  • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...
Résultat n°2

Route départementale n°811. - Rectification d'un village à Saint-Sorlin-en-Valloire : dossier de particulier.
Cote
3115 W 233
 Date
2004-2005
 Lieu
Route départementale n°811, Saint-Sorlin-en-Valloire
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°811. - Rectification d'un village...
Résultat n°3

Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage étroit à Barcelonne : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 137
 Date
2002-2005
 Lieu
Route départementale n°188, Barcelonne
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage...
Résultat n°4

Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.
Cote
3115 W 145
 Date
2000-2001
 Lieu
Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°210.
  • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.
Résultat n°5

Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).
Cote
2 R 263
 Date
an XI-1870
 Lieu
Valence, Bourg-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...
Résultat n°6

Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 188
 Date
1991-1997
 Lieu
Route départementale n°532
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°532.
  • Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.
Résultat n°7

Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.
Cote
3115 W 89
 Date
2003-2004
 Lieu
Route départementale n°115, Veaunes
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.
Résultat n°8

Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 227
 Date
2000-2005
 Lieu
Route départementale n°632
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence...
Résultat n°9

Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans, promesses de vente.
Cote
3115 W 164
 Date
1986-1993
 Lieu
Route départementale n°361 A, Saint-Jean-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans,...
Résultat n°10

Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et Ballons. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 216
 Date
2000-2002
 Lieu
Eygalayes, Ballons
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°542.
  • Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et...
Résultat n°11

Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.
Cote
3115 W 140
 Date
2003
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°204.
  • Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.
Résultat n°12

Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 212
 Date
1990-1997
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°541.
  • Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers...
Résultat n°13

Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un carrefour : dossier de particulier.
Cote
3115 W 187
 Date
1996-1997
 Lieu
Granges-lès-Beaumont
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°532.
  • Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un...
Résultat n°14

RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 147
 Date
1998-2004
 Lieu
Granges-Gontardes (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°217.
  • RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes...
Résultat n°15

Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 42
 Date
2000-2002
 Lieu
Charmes-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse....
Résultat n°16

Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.
Cote
3115 W 53
 Date
1990-1994
 Lieu
Plan-de-Baix, Chaffal (le)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70.
  • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...
Résultat n°17

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).
Cote
2 R 250
 Date
1867-1883
 Lieu
Valence, casernes quartier Saint-Félix (Valence), casernes quartier Saint-Jacques (Valence), casernes du Séminaire (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Bâtiments militaires.
  • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
Résultat n°18

Routes départementale n°580-581. - Élargissement et rectification de virages à Véronne : dossier de particulier.
Cote
3115 W 221
 Date
1994-2002
 Lieu
Route départementale n°580, Route départementale n°581, Véronne
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Routes départementale n°580-581. - Élargissement et...
Résultat n°19

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 191
 Date
1999-2005
 Lieu
Chabeuil, Montvendre
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°538.
  • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...
Résultat n°20

Route départementale n°172. - Création d'une zone de giration, construction d'une aire de retournement à Saint-Andéol-en-Quint.
Cote
3115 W 130
 Date
2001-2003
 Lieu
Route départementale n°172, Saint-Andéol-en-Quint
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°172. - Création d'une zone de...