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258 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 39

Résultat n°2

Route départementale n°811. - Rectification d'un village à Saint-Sorlin-en-Valloire : dossier de particulier.

Date

2004-2005

Cote

3115 W 233

Résultat n°3

Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage étroit à Barcelonne : dossiers de particuliers.

Date

2002-2005

Cote

3115 W 137

Résultat n°4

Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

Date

2000-2001

Cote

3115 W 145

Résultat n°5

Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

Date

an XI-1870

Cote

2 R 263

Résultat n°6

Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

Date

1991-1997

Cote

3115 W 188

Résultat n°7

Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

Date

2003-2004

Cote

3115 W 89

Résultat n°8

Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence : dossiers de particuliers.

Date

2000-2005

Cote

3115 W 227

Résultat n°9

Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans, promesses de vente.

Date

1986-1993

Cote

3115 W 164

Résultat n°10

Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et Ballons. - Dossier de particulier.

Date

2000-2002

Cote

3115 W 216

Résultat n°11

Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

Date

2003

Cote

3115 W 140

Résultat n°12

Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.

Date

1990-1997

Cote

3115 W 212

Résultat n°13

Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un carrefour : dossier de particulier.

Date

1996-1997

Cote

3115 W 187

Résultat n°14

RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes : dossiers de particuliers.

Date

1998-2004

Cote

3115 W 147

Résultat n°15

Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

Date

2000-2002

Cote

3115 W 42

Résultat n°16

Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

Date

1990-1994

Cote

3115 W 53

Résultat n°17

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

Date

1867-1883

Cote

2 R 250

Résultat n°18

Routes départementale n°580-581. - Élargissement et rectification de virages à Véronne : dossier de particulier.

Date

1994-2002

Cote

3115 W 221

Résultat n°19

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 191

Résultat n°20

Route départementale n°172. - Création d'une zone de giration, construction d'une aire de retournement à Saint-Andéol-en-Quint.

Date

2001-2003

Cote

3115 W 130