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Résultats de la recherche

  • 1

    1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.

    Date

    1815

    Cote

    2 K 54

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.
  • 2

    Pièces justificatives.

    Date

    1893-1901

    Cote

    5 K 269

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Pièces justificatives.
  • 3

    13 janvier-14 juillet 1904.

    Date

    1904

    Cote

    2 K 797

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 13 janvier-14 juillet 1904.
  • 4

    1815-1824.

    Cote

    2 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1815-1824.
  • 5

    29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 K 983

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
  • 6

    3 janvier-30 décembre 1871.

    Date

    1871

    Cote

    4 K 235

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 3 janvier-30 décembre 1871.
  • 7

    1er janvier-30 juin 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 1er janvier-30 juin 1856.
  • 8

    1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.

    Date

    1911

    Cote

    2 K 393

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • 1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.
  • 9

    2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.

    Date

    1857

    Cote

    1 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 11ème série (2 décembre 1852 - 3 septembre 1870).
    • 2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.
  • 10

    14 janvier-5 juillet 1903.

    Date

    1903

    Cote

    2 K 930

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 14 janvier-5 juillet 1903.
  • 11

    15 janvier 1890-21 juin 1894.

    Date

    1890-1894

    Cote

    4 K 364

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 3e division.
    • Transcription.
    • 15 janvier 1890-21 juin 1894.
  • 12

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  • 13

    31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.

    Date

    1939

    Cote

    2 K 906

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.
  • 14

    1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.

    Date

    1811

    Cote

    1 K 38

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 4ème série 28 floréal an XII - 26 mars 1814.
    • 1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.
  • 15

    1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à 1091, tome 18.

    Date

    1879

    Cote

    1 K 290

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 12ème série (4 septembre 1870 - 31 décembre 1908).
    • 1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à...
  • 16

    juin 1923, n° 146 à 175.

    Date

    1923

    Cote

    2 K 536

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • juin 1923, n° 146 à 175.
  • 17

    1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.

    Date

    1832

    Cote

    2 K 88

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.
  • 18

    26 août 1873-24 septembre 1875.

    Date

    1873-1875

    Cote

    4 K 196

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés du Cabinet.
    • 26 août 1873-24 septembre 1875.
  • 19

    15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.

    Date

    1930

    Cote

    2 K 877

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.
  • 20

    14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.

    Date

    1923

    Cote

    2 K 854

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.