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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.

    Date

    1815

    Cote

    2 K 54

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.
  2. Résultat n°2

    Pièces justificatives.

    Date

    1893-1901

    Cote

    5 K 269

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Pièces justificatives.
  3. Résultat n°3

    13 janvier-14 juillet 1904.

    Date

    1904

    Cote

    2 K 797

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 13 janvier-14 juillet 1904.
  4. Résultat n°4

    1815-1824.

    Cote

    2 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1815-1824.
  5. Résultat n°5

    29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 K 983

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    3 janvier-30 décembre 1871.

    Date

    1871

    Cote

    4 K 235

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 3 janvier-30 décembre 1871.
  9. Résultat n°9

    1er janvier-30 juin 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 1er janvier-30 juin 1856.
  10. Résultat n°10

    1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.

    Date

    1911

    Cote

    2 K 393

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • 1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.
  11. Résultat n°11

    2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.

    Date

    1857

    Cote

    1 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 11ème série (2 décembre 1852 - 3 septembre 1870).
    • 2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.
  12. Résultat n°12

    14 janvier-5 juillet 1903.

    Date

    1903

    Cote

    2 K 930

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 14 janvier-5 juillet 1903.
  13. Résultat n°13

    15 janvier 1890-21 juin 1894.

    Date

    1890-1894

    Cote

    4 K 364

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 3e division.
    • Transcription.
    • 15 janvier 1890-21 juin 1894.
  14. Résultat n°14

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  15. Résultat n°15

    31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.

    Date

    1939

    Cote

    2 K 906

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.
  16. Résultat n°16

    1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.

    Date

    1811

    Cote

    1 K 38

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 4ème série 28 floréal an XII - 26 mars 1814.
    • 1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.
  17. Résultat n°17

    1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à 1091, tome 18.

    Date

    1879

    Cote

    1 K 290

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 12ème série (4 septembre 1870 - 31 décembre 1908).
    • 1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à...
  18. Résultat n°18

    juin 1923, n° 146 à 175.

    Date

    1923

    Cote

    2 K 536

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • juin 1923, n° 146 à 175.
  19. Résultat n°19

    1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.

    Date

    1832

    Cote

    2 K 88

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.
  20. Résultat n°20

    26 août 1873-24 septembre 1875.

    Date

    1873-1875

    Cote

    4 K 196

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés du Cabinet.
    • 26 août 1873-24 septembre 1875.
  21. Résultat n°21

    15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.

    Date

    1930

    Cote

    2 K 877

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.
  22. Résultat n°22

    14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.

    Date

    1923

    Cote

    2 K 854

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.
  23. Résultat n°23

    16 mars-8 juin 1923, n° 43 à 72.

    Date

    1923

    Cote

    2 K 852

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 16 mars-8 juin 1923, n° 43 à 72.
  24. Résultat n°24

    1er avril-30 juin 1874, n° 90 à 177.

    Date

    1874

    Cote

    2 K 184

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • 1er avril-30 juin 1874, n° 90 à 177.
  25. Résultat n°25

    20 février-31 octobre 1827.

    Date

    1827

    Cote

    4 K 115

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période de 1815-1827.
    • Arrêtés du 4e bureau.
    • 20 février-31 octobre 1827.
  26. Résultat n°26

    4 janvier-30 décembre 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4 K 378

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de voirie départementale, vicinale et rurale.
    • 4 janvier-30 décembre 1909.
  27. Résultat n°27

    29 mai 1815-16 janvier 1816, n° 1 à 278.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 K 36

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période antérieure à 1816.
    • Arrêtés du bureau des contributions.
    • 29 mai 1815-16 janvier 1816, n° 1 à 278.
  28. Résultat n°28

    29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 K 899

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
  29. Résultat n°29

    mai 1931, n° 102 à 126.

    Date

    1931

    Cote

    2 K 639

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • mai 1931, n° 102 à 126.
  30. Résultat n°30

    26 mai 1887-11 mars 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    2 K 1105

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Documents parlementaires.
    • Sénat.
    • 26 mai 1887-11 mars 1888.
  31. Résultat n°31

    1er semestre 1869, partie supplémentaire, n° 1465 à 1507, tome 33.

    Date

    1869

    Cote

    1 K 242

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 11ème série (2 décembre 1852 - 3 septembre 1870).
    • 1er semestre 1869, partie supplémentaire, n° 1465 à...
  32. Résultat n°32

    4 février 1917-21 mars 1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 K 1133

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Documents parlementaires.
    • Sénat.
    • 4 février 1917-21 mars 1918.
  33. Résultat n°33

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34

    1er janvier-30 juin 1835, n° 1 à 181.

    Date

    1835

    Cote

    2 K 94

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er janvier-30 juin 1835, n° 1 à 181.
  35. Résultat n°35

    Gestion 1871 (Die).

    Date

    1872-1874

    Cote

    5 K 94

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • Gestion 1871 (Die).
  36. Résultat n°36

    6 septembre 1806-30 mars1808, n° 1 à 534.

    Date

    1806-1808

    Cote

    4 K 27

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période antérieure à 1816.
    • Arrêtés du bureau des contributions.
    • 6 septembre 1806-30 mars1808, n° 1 à 534.
  37. Résultat n°37

    Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie Militaire de Montélimar contre entrepreneur.

    Date

    1898-1909

    Cote

    5 K 266

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie...
  38. Résultat n°38

    2ème semestre 1886, partie supplémentaire, n° 1799 à 1848, tome 33.

    Date

    1886

    Cote

    1 K 319

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 12ème série (4 septembre 1870 - 31 décembre 1908).
    • 2ème semestre 1886, partie supplémentaire, n° 1799...
  39. Résultat n°39

    1843-1844, n° 1 à 42.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 K 25

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Recueil des actes administratifs (sous-série 3 K).
    • 1843-1844, n° 1 à 42.
  40. Résultat n°40

    Activités et statistiques.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3032 W 32

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Protection maternelle infantile (PMI).
    • Activités et statistiques.