Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 550
Nom de l'inventaire
  • 2 510
  • 38
  • 2
Période
  • 76
  • 1 485
  • 1 238
  • 13
Lieux
  • 11
  • 5
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 2 550
  • 38
  • 36
  • 27
  • 24
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 128
2 550 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.
Cote
2 K 54
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
  • 1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.
2

Pièces justificatives.
Cote
5 K 269
 Date
1893-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Pièces justificatives.
3

13 janvier-14 juillet 1904.
Cote
2 K 797
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Assemblée Nationale.
  • 13 janvier-14 juillet 1904.
4

1815-1824.
Cote
2 K 166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
  • Tables du Moniteur universel.
  • 1815-1824.
5

29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
Cote
2 K 983
 Date
1936-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Sénat.
  • 29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
6

3 janvier-30 décembre 1871.
Cote
4 K 235
 Date
1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
  • Période postérieure à 1827.
  • Arrêtés de la 2e division.
  • 3 janvier-30 décembre 1871.
7

1er janvier-30 juin 1856.
Cote
4 K 206
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
  • Période postérieure à 1827.
  • Arrêtés de la 2e division.
  • 1er janvier-30 juin 1856.
8

1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.
Cote
2 K 393
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Journal officiel de la République Française.
  • 1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.
9

2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.
Cote
1 K 193
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
  • 11ème série (2 décembre 1852 - 3 septembre 1870).
  • 2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.
10

14 janvier-5 juillet 1903.
Cote
2 K 930
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Sénat.
  • 14 janvier-5 juillet 1903.
11

15 janvier 1890-21 juin 1894.
Cote
4 K 364
 Date
1890-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
  • Période postérieure à 1827.
  • Arrêtés de la 3e division.
  • Transcription.
  • 15 janvier 1890-21 juin 1894.
12

1994-1995.
Cote
3032 W 4
 Date
1994-1995
 Lieu
Donzère (Drôme, France), Grignan (Drôme, France), Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Pierrelatte (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

  • Fonctionnement du service.
  • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
  • 1994-1995.
13

31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.
Cote
2 K 906
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Assemblée Nationale.
  • 31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.
14

1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.
Cote
1 K 38
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
  • 4ème série 28 floréal an XII - 26 mars 1814.
  • 1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.
15

1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à 1091, tome 18.
Cote
1 K 290
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
  • 12ème série (4 septembre 1870 - 31 décembre 1908).
  • 1er semestre 1879, partie supplémentaire, n° 1056 à...
16

juin 1923, n° 146 à 175.
Cote
2 K 536
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Journal officiel de la République Française.
  • juin 1923, n° 146 à 175.
17

1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.
Cote
2 K 88
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
  • 1er janvier-30 juin 1832, n° 1 à 182.
18

26 août 1873-24 septembre 1875.
Cote
4 K 196
 Date
1873-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
  • Période postérieure à 1827.
  • Arrêtés du Cabinet.
  • 26 août 1873-24 septembre 1875.
19

15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.
Cote
2 K 877
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Assemblée Nationale.
  • 15 janvier-1er avril 1930, n° 1 à 50.
20

14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.
Cote
2 K 854
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
  • Débats parlementaires.
  • Assemblée Nationale.
  • 14 novembre-29 décembre 1923, n° 105 à 134.