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  1. Résultat n°1

    Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1953-1963

    Cote

    4195W 2

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

  2. Résultat n°2

    Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.

    Date

    1942-1953

    Cote

    4195W 1

    • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)