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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, café, restaurant, papeterie, bimbeloterie. classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 2
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Régimes d'imposition des débits de boissons, pas de...
Résultat n°2

Déclarations annuelles des éléments de gestion des débits de boissons, pas de commerce, épicerie, journaux et bimbeloterie, café, papeterie, restaurant classé par ordre alphabétique des communes de A à V.
Cote
4195W 1
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...

  • Déclarations annuelles des éléments de gestion des...