énergie renouvelable

1
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
2
Bois énergie.

Date

1998-2005

Cote

3256 W 4
- Contexte : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction...
- Énergies Nouvelles Renouvelables : solaire, thermique...
- Rapports et délibérations de la commission permanente.
- Bois énergie.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Environnement
3
PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
4
Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Chasse.
- Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
5
PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
6
2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2014
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
7
Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
8
PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
9
2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Notes internes.
- 2007-2013
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
10
2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
11
2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2012
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
12
Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Politique environnementale : dossiers transversaux.
- Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
13
Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
14
Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
15
Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
16
École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Éducation.
- École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
17
Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
18
Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
19
Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
20
Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

Date

2003-2007

Cote

3711 W 40
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande de concession hydroélectrique relative à la...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
21
Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

Date

2007-2018

Cote

3711 W 66
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
22
Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

Date

2010-2014

Cote

3711 W 87
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
23
2013-2016

Date

2013-2016

Cote

3711 W 4
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2013-2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
24
2017-2018

Date

2017-2018

Cote

3711 W 5
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2017-2018
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
25
Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier, comptes rendus.

Date

2003-2013

Cote

3711 W 52
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Fleuve Rhône.
- Territoire Rhône : rapports, délibérations, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
26
Projet de Gare à Allan : comptes rendus.

Date

2011-2012

Cote

3711 W 88
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Projet de Gare à Allan : comptes rendus.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
27
PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du site du stockage souterrain de gaz Storengy à Hauterives et à Tersanne, compte rendu de réunion du 08/07/2013.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 94
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT STORENGY : plan particulier d'intervention du...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
28
Dossier départemental sur les risques majeurs dans les Alpes de Haute Provence.

Date

2010-2010

Cote

3711 W 89
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- Dossier départemental sur les risques majeurs dans...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
29
2017

Date

2016-2017

Cote

3711 W 24
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2017
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
30
La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors, parc loisirs et découvertes Aluna, Scolytes : note, fiche projet, compte rendu, projet d'arrêté.

Date

2003-2010

Cote

3711 W 114
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
31
Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône dont comité de suivi et pilotage du 18/04/2013, avant projet oct. 2013 plan de bassin d'adaptation au changement climatique.

Date

2013-2014

Cote

3711 W 67
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Programmation opérationnelle pluri-régionale Rhône-Saône...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
32
Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion : document de travail.

Date

2009-2009

Cote

3711 W 75
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Panneaux photovoltaïques.
- Plan d'occupation des sols de Bonlieu sur Roubion :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
33
Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution soumise à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, rapport de gestion, comptes sociaux, comptes consolidés, rapport d'assemblée générale, statuts.

Date

2006-2018

Cote

3711 W 73
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
34
NOI à PRI

Date

2010

Cote

3256 W 15
- Contexte : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction...
- Énergies Nouvelles Renouvelables : solaire, thermique...
- Programme d'aide en faveur du solaire thermique et...
- NOI à PRI
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Environnement
35
Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.

Date

2006-2006

Cote

3711 W 26
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Sécurité : registre de sécurité vierge, notes internes.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
36
Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes, rapports, comptes rendus.

Date

2003-2013

Cote

3711 W 53
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Fleuve Rhône.
- Crues du Rhône : courriers, articles de presse, notes,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
37
Commission départementale de la Nature, des paysages et des sites de la Drôme : courriers, procès verbal de la réunion du 01/02/2007arrêté préfectoral.

Date

2006-2009

Cote

3711 W 35
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Commissions.
- Commission départementale de la Nature, des paysages...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
38
Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.

Date

2011-2011

Cote

3711 W 80
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Biogranulats : présentation synthétique, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
39
Schéma départemental de vocation piscicole : courrier, schéma départemental.

Date

2002-2006

Cote

3711 W 101
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Pêche.
- Schéma départemental de vocation piscicole : courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
40
2011

Date

2010-2011

Cote

3711 W 18
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2011
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

Résultats de la recherche

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Bois énergie.

Date

Cote

Contexte : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction...

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PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2014

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2007-2013

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2015

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

2012

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :