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130 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Cote
3711 W 77
 Date
2006-2019
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Énergies.
  • Éoliennes.
  • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Résultat n°2

Bois énergie.
Cote
3256 W 4
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction...

  • Énergies Nouvelles Renouvelables : solaire, thermique...
  • Rapports et délibérations de la commission permanente.
  • Bois énergie.
Résultat n°3

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.
Cote
3711 W 92
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Résultat n°4

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.
Cote
3711 W 98
 Date
1997-2001
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Chasse.
  • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Résultat n°5

PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.
Cote
3711 W 91
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Résultat n°6

2014
Cote
3711 W 21
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2014
Résultat n°7

Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.
Cote
3711 W 44
 Date
2016-2016
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Sollicitations Département / Préfecture.
  • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Résultat n°8

PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.
Cote
3711 W 90
 Date
2013-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Prévention des risques.
  • PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Résultat n°9

2007-2013
Cote
3711 W 1
 Date
2007-2013
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Notes internes.
  • 2007-2013
Résultat n°10

2015
Cote
3711 W 22
 Date
2013-2015
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2015
Résultat n°11

2012
Cote
3711 W 19
 Date
2011-2011
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Fonctionnement général.
  • Direction Environnement.
  • Finances.
  • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
  • 2012
Résultat n°12

Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.
Cote
3711 W 32
 Date
2010-2012
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Politique environnementale : dossiers transversaux.
  • Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Résultat n°13

Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.
Cote
3711 W 116
 Date
2010-2012
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Actions ponctuelles.
  • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Résultat n°14

Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.
Cote
3711 W 107
 Date
1976-2017
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Carrières.
  • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Résultat n°15

Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.
Cote
3711 W 55
 Date
2006-2007
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Rhône.
  • Plan Rhône.
  • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
  • Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Résultat n°16

École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.
Cote
3711 W 112
 Date
2012-2012
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Éducation.
  • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Résultat n°17

Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.
Cote
3711 W 108
 Date
2017-2017
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Carrières.
  • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Résultat n°18

Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.
Cote
3711 W 68
 Date
2014-2014
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Rhône.
  • Plan Rhône.
  • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
  • 2014-2020
  • Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Résultat n°19

Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.
Cote
3711 W 57
 Date
2007-2007
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Rhône.
  • Plan Rhône.
  • Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
  • Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Résultat n°20

Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.
Cote
3711 W 40
 Date
2003-2007
 Lieu
Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Dossiers gérés par le Directeur.
  • Sollicitations Département / Préfecture.
  • Demande de concession hydroélectrique relative à la...