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  1. Résultat n°1
    YH. 1979.

    1 media

    YH. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 1047, 2842 W 28 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Étoile-sur-Rhône
    • Section YH
    • YH. 1979.
  2. Résultat n°2
    Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.

    1 media

    Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.

    Date

    2e moitié du XIXe siècle

    Cote

    44 Fi 57

    • Contexte : 44 Fi - Fonds Club photo d'Étoile

    • Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    BO. 1955.

    1 media

    BO. 1955.

    Date

    1955

    Cote

    2058 W 3735, 2058 W 402 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Étoile-sur-Rhône
    • Section BO
    • BO. 1955.
  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6
    YK. 1965.

    1 media

    YK. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 3793, 2058 W 404 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Étoile-sur-Rhône
    • Section YK
    • YK. 1965.
  7. Résultat n°7

    3 mai-9 décembre 1845

    Date

    3 mai-9 décembre 1845

    Cote

    2 E 16947

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Guinard, Louis Alexandre (1799-1848).
    • Minutes.
    • 3 mai-9 décembre 1845
  8. Résultat n°8

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Étoile-sur-Rhône. - Village.

    Date

    1970-1991

    Cote

    3673 W 11

    • Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Étoile-sur-Rhône. - Village.
  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    7 décembre 1856-1er septembre 1857

    Date

    7 décembre 1856-1er septembre 1857

    Cote

    2 E 32196

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Avignon, Joseph (1822-...).
    • Minutes.
    • 7 décembre 1856-1er septembre 1857
  14. Résultat n°14
    Table alphabétique (12 pluviôse an VII-23 janvier 1825).

    211 medias

    Table alphabétique (12 pluviôse an VII-23 janvier 1825).

    Date

    12 pluviôse an VII-23 janvier 1825

    Cote

    2 E 6531

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Borne, Pierre Simon (1763-1825).
    • Répertoires.
    • Table alphabétique (12 pluviôse an VII-23 janvier 1825).
  15. Résultat n°15

    Freyssin, Antoine.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 3.
    • Freyssin, Antoine.
  16. Résultat n°16

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22
    Rue des Fontaines.

    1 media

    Rue des Fontaines.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 124/9

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Étoile-sur-Rhône.
    • Rue des Fontaines.
  23. Résultat n°23

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24
    La porte de Diane de Poitiers du XIIIe siècle, remaniée au XV et XVIe siècle.

    1 media

    La porte de Diane de Poitiers du XIIIe siècle, remaniée au XV et XVIe siècle.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 494

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Étoile-sur-Rhône
    • La porte de Diane de Poitiers du XIIIe siècle, remaniée...
  25. Résultat n°25

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    3 mars 1891-18 juin 1892

    Date

    3 mars 1891-18 juin 1892

    Cote

    2 E 32232

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Avignon, Joseph (1822-...).
    • Minutes.
    • 3 mars 1891-18 juin 1892
  29. Résultat n°29
    Répertoire général, L-Z (2 avril 1775-20 germinal an VI).

    210 medias

    Répertoire général, L-Z (2 avril 1775-20 germinal an VI).

    Date

    2 avril 1775-20 germinal an VI

    Cote

    2 E 6463

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 6.
    • Bernard, Jean Joseph (1752-1813).
    • Répertoires.
    • Répertoire général, L-Z (2 avril 1775-20 germinal an...
  30. Résultat n°30
    Table (1700-1795).

    112 medias

    Table (1700-1795).

    Date

    1700-1795

    Cote

    1 Mi 117/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Étoile-sur-Rhône
    • Table (1700-1795).
  31. Résultat n°31

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    Étoile-sur-Rhône. - Anciennes mesures Grande Rue.

    1 media

    Étoile-sur-Rhône. - Anciennes mesures Grande Rue.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    44 Fi 51

    • Contexte : 44 Fi - Fonds Club photo d'Étoile

    • Étoile-sur-Rhône. - Anciennes mesures Grande Rue.
  33. Résultat n°33
    sd.

    1 media

    sd.

    Cote

    3 P 3375/40

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Étoile
    • Cadastre parcellaire.
    • Section K2, Josserands (les).
    • sd.
  34. Résultat n°34

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35
    Étoile-sur-Rhône.- Vue aérienne du village.

    1 media

    Étoile-sur-Rhône.- Vue aérienne du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    12 Fi 110

    • Contexte : 12 Fi - Fonds du Syndicat d'initiative d'Étoile

    • Étoile-sur-Rhône.- Vue aérienne du village.
  36. Résultat n°36
    Mounier, Gabriel

    1 media

    Mounier, Gabriel

    Date

    29 décembre 1896

    Cote

    1920 W 16

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mounier, Gabriel
  37. Résultat n°37
    1910-1912

    140 medias

    1910-1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 E 5174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Étoile-sur-Rhône
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1910-1912
  38. Résultat n°38

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    11 décembre 1930-19 juin 1931

    Date

    11 décembre 1930-19 juin 1931

    Cote

    2 E 32291

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Échinard, Joseph Alexandre (1886-...).
    • Minutes.
    • 11 décembre 1930-19 juin 1931
  40. Résultat n°40

    Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Crozes-Hermitage, Donzère, Érôme, Étoile-sur-Rhône.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 S 40

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône,...
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    Étoile-sur-Rhône, Fiancey, La Coucourde et La Roche-de-Glun.

    Date

    1822-1929

    Cote

    2 S 54

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Étoile-sur-Rhône, Fiancey, La Coucourde et La Roche-de-Glun.
  43. Résultat n°43

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4 E 7425

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Étoile-sur-Rhône
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1951
  44. Résultat n°44

    2 juillet 1945-15 février 1946

    Date

    2 juillet 1945-15 février 1946

    Cote

    2 E 32315

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Échinard, Joseph Alexandre (1886-...).
    • Minutes.
    • 2 juillet 1945-15 février 1946
  45. Résultat n°45

    janvier-mai 1855

    Date

    janvier-mai 1855

    Cote

    2 E 32193

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Avignon, Joseph (1822-...).
    • Minutes.
    • janvier-mai 1855
  46. Résultat n°46

    GAEC CHAPOUTON.

    Date

    1976-1993

    Cote

    3299 W 101

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • GAEC CHAPOUTON.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  47. Résultat n°47

    13 janvier-10 août 1932

    Date

    13 janvier-10 août 1932

    Cote

    2 E 32293

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Échinard, Joseph Alexandre (1886-...).
    • Minutes.
    • 13 janvier-10 août 1932
  48. Résultat n°48

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49
    AD. 1955.

    1 media

    AD. 1955.

    Date

    1955

    Cote

    2058 W 3690, 2058 W 402 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Étoile-sur-Rhône
    • Section AD
    • AD. 1955.
  50. Résultat n°50

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    9 thermidor an VIII-8 ventôse an IX

    Date

    9 thermidor an VIII-8 ventôse an IX

    Cote

    2 E 6498

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Borne, Pierre Simon (1763-1825).
    • Minutes.
    • 9 thermidor an VIII-8 ventôse an IX
  52. Résultat n°52

    1967

    Date

    1967

    Cote

    4 E 7441

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Étoile-sur-Rhône
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1967
  53. Résultat n°53

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    1er janvier-5 décembre 1856

    Date

    1er janvier-5 décembre 1856

    Cote

    2 E 32195

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Avignon, Joseph (1822-...).
    • Minutes.
    • 1er janvier-5 décembre 1856
  55. Résultat n°55

    Relevés de propriétés 003 (COL - FOU).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Étoile-sur-Rhône
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (COL - FOU).
  56. Résultat n°56

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Relevés de propriétés 005 (MEN – ROD).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Étoile-sur-Rhône
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (MEN – ROD).
  60. Résultat n°60

    JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier d'autorisation d'exploitation temporaire aux gravières Morillon-Revol.

    Date

    1998

    Cote

    3402 W 98

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • JEAN LEFEBVRE SUD EST Centrale d'enrobage ; Dossier...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  61. Résultat n°61

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62
    AK. 1976.

    1 media

    AK. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 3819, 2058 W 402 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Étoile-sur-Rhône
    • Section AK
    • AK. 1976.
  63. Résultat n°63

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    21 décembre 1889-1er mars 1891

    Date

    21 décembre 1889-1er mars 1891

    Cote

    2 E 32231

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Avignon, Joseph (1822-...).
    • Minutes.
    • 21 décembre 1889-1er mars 1891
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    Commune d'Étoile-sur-Rhône.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 233

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Portes-lès-Valence.
    • Commune d'Étoile-sur-Rhône.
  67. Résultat n°67

    30 décembre 1827-2 novembre 1828

    Date

    30 décembre 1827-2 novembre 1828

    Cote

    2 E 16923

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Guinard, Louis Alexandre (1799-1848).
    • Minutes.
    • 30 décembre 1827-2 novembre 1828
  68. Résultat n°68

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Plan original.

    Date

    sd

    Cote

    3 P 3375/33

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Étoile
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
    • Plan original.
  72. Résultat n°72

    Stéphane Chazal.

    Date

    1969-1996

    Cote

    3299 W 97

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • Stéphane Chazal.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  73. Résultat n°73
    Faure, Henri François

    1 media

    Faure, Henri François

    Date

    6 décembre 1876

    Cote

    1920 W 618

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Henri François
  74. Résultat n°74

    19 mai-20 novembre 1840

    Date

    19 mai-20 novembre 1840

    Cote

    2 E 16940

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
    • Guinard, Louis Alexandre (1799-1848).
    • Minutes.
    • 19 mai-20 novembre 1840
  75. Résultat n°75

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    16 décembre 1807-16 avril 1809

    Date

    16 décembre 1807-16 avril 1809

    Cote

    2 E 6455

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

    • Étoile-sur-Rhône. Étude n° 6.
    • Bernard, Jean Joseph (1752-1813).
    • Minutes.
    • 16 décembre 1807-16 avril 1809
  80. Résultat n°80

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme