Étoile-sur-Rhône (Drôme, France)

1
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Barcelonne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
2
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
3
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
4

1 media
YH. 1979.

Date

1979

Cote

2842 W 1047, 2842 W 28 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Étoile-sur-Rhône
- Section YH
- YH. 1979.
5
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
6
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
7
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Taulignan
- Table des numéros communaux de propriétaires.
8
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Boulc
- Relevés de propriétés.
9

1 media
Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.

Date

2e moitié du XIXe siècle

Cote

44 Fi 57
- Contexte : 44 Fi - Fonds Club photo d'Étoile
- Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.
10
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
11
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12

1 media
BO. 1955.

Date

1955

Cote

2058 W 3735, 2058 W 402 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Étoile-sur-Rhône
- Section BO
- BO. 1955.
13
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
14
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
16
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Sainte-Jalle
- Relevés de propriétés.
17
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Pennes-le-Sec
- Relevés de propriétés.
18
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
19
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Gigors-et-Lozeron
- Relevés de propriétés.
20

1 media
YK. 1965.

Date

1965

Cote

2058 W 3793, 2058 W 404 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Étoile-sur-Rhône
- Section YK
- YK. 1965.
21
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Montclar-sur-Gervanne
- Relevés de propriétés.
22
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Aurel
- Relevés de propriétés.
23
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Portes-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
24
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Curnier
- Relevés de propriétés.
25
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Rochebrune
- Table des numéros communaux de propriétaires.
26
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Montbrun-les-Bains
- Relevés de propriétés.
27
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Table des numéros communaux de propriétaires.
28
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Barret-de-Lioure
- Relevés de propriétés.
29
3 mai-9 décembre 1845

Date

3 mai-9 décembre 1845

Cote

2 E 16947
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)
- Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
- Guinard, Louis Alexandre (1799-1848).
- Minutes.
- 3 mai-9 décembre 1845
30
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- La Penne-sur-l'Ouvèze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
31
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
32
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
33
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Aubenasson
- Table des numéros communaux de propriétaires.
34
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Tersanne
- Relevés de propriétés.
35
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Le Poët-en-Percip
- Relevés de propriétés.
36
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Uze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
37
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Brette
- Table des numéros communaux de propriétaires.
38
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Étoile-sur-Rhône. - Village.

Date

1970-1991

Cote

3673 W 11
- Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Étoile-sur-Rhône. - Village.
41
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
42
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.
43
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Bésayes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
44
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Crozes-Hermitage
- Relevés de propriétés.
45
7 décembre 1856-1er septembre 1857

Date

7 décembre 1856-1er septembre 1857

Cote

2 E 32196
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)
- Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
- Avignon, Joseph (1822-...).
- Minutes.
- 7 décembre 1856-1er septembre 1857
46

211 medias
Table alphabétique (12 pluviôse an VII-23 janvier 1825).

Date

12 pluviôse an VII-23 janvier 1825

Cote

2 E 6531
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)
- Étoile-sur-Rhône. Étude n° 2.
- Borne, Pierre Simon (1763-1825).
- Répertoires.
- Table alphabétique (12 pluviôse an VII-23 janvier 1825).
47
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Clansayes
- Relevés de propriétés.
48
Freyssin, Antoine.
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)
- Étoile-sur-Rhône. Étude n° 3.
- Freyssin, Antoine.
49
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Glandage
- Table des numéros communaux de propriétaires.
50
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Montélier
- Relevés de propriétés.
51
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
52
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Mercurol-Veaunes
- Veaunes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
53
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Relevés de propriétés.
54
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Rottier
- Relevés de propriétés.
55
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Valdrôme
- Relevés de propriétés.
56
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
57
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
58
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
59
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Montmiral
- Relevés de propriétés.
60
Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montbrun-les-Bains.
- Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
61
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
62
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Rochebaudin
- Table des numéros communaux de propriétaires.
63
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Montlaur-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
64
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Geyssans
- Table des numéros communaux de propriétaires.
65
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Paul-lès-Romans
- Table des numéros communaux de propriétaires.
66
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Le Pègue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
67
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Chaudebonne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
68
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Sauveur-Gouvernet
- Table des numéros communaux de propriétaires.
69
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Sauzet
- Relevés de propriétés.
70
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
71

1 media
Rue des Fontaines.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 124/9
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Étoile-sur-Rhône.
- Rue des Fontaines.
72
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Ferrassières
- Relevés de propriétés.
73
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Malataverne
- Table des numéros communaux de propriétaires.
74
Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- La Motte-Fanjas
- Relevés de propriétés.
75
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Saint-Maurice-sur-Eygues
- Table des numéros communaux de propriétaires.
76
Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Rochefort-Samson.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
77
Relevés de propriétés.

Date

1985

Cote

3473 W 7
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1985.
- Allan
- Relevés de propriétés.
78

1 media
La porte de Diane de Poitiers du XIIIe siècle, remaniée au XV et XVIe siècle.

Date

début XXe siècle

Cote

100 Fi 494
- Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle
- Étoile-sur-Rhône
- La porte de Diane de Poitiers du XIIIe siècle, remaniée...
79
Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Repara-Auriples.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
80
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Clérieux
- Table des numéros communaux de propriétaires.

Résultats de la recherche

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

YH. 1979.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Étoile-sur-Rhône. - Alphonse Sausse 1827-1899, maire.

Date

Cote

Contexte : 44 Fi - Fonds Club photo d'Étoile

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

BO. 1955.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

YK. 1965.