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Résultats de la recherche

  • 1

    Les Tonils à Volvent.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 175

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Les Tonils à Volvent.
  • 2

    Charpey à Curnier.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Charpey à Curnier.
  • 3

    1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 174

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
  • 4

    Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 173

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.