| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
1
|
|
Cote 5 K 175
|
Date 1865-1919
|
Lieu
TONILS (LES) - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TOURRETTES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Attribution de bulletins annulés, VACHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VACHÈRES - - Élections municipales. Proclamation d'un candidat comme conseiller municipal, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Assistance médicale gratuite. Demande de radiation d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Vérification des opérations, VALENCE - - Élections municipales. Vérification du dépouillement, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Cartes d'électeurs tardives, VERCHENY - - Élections municipales. Attribution de voix, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Suffrages identiques pour deux conseillers municipaux, VÉRONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Litige sur des bulletins détruits, VOLVENT - - Élections municipales. Attribution de voix
|
Type de document - | |
|
||||||
|
2
|
|
Cote 5 K 166
|
Date 1865-1919
|
Lieu
CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Litige relatif à deux bulletins trouvés ensemble, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDIÈRE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Litige sur l'élection d'un conseiller municipal, CLANSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Observations contre l'élection d'un conseiller municipal, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Demande de conseil sur la validité de l'élection d'un conseiller municipal, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Proclamation des candidats élus, COLONZELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Demande l'attribution d'un bulletin de vote, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, CORNILLON - - Élections municipales. Demande la proclamation d'élection, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CRUPIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CURNIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CURNIER - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
3
|
|
Cote 5 K 174
|
Date 1865-1919
|
Lieu
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-THOMAS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Attribution de voix, SAOÛ - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAULCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation des élections. Protestation contre des demandes en annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SUZE-SUR-CREST - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Protestation contre la validation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Requête contre une déclaration de démission de conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de trois conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Déclaration des conseillers municipaux élus, TAULIGNAN - - Élections municipales. Validité de bulletins, TERSANNE - - Élections municipales. Proclamation de l'élection de 2 candidats, TERSANNE - - Élections municipales. Double vote d'un électeur, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Bulletins litigieux, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
4
|
|
Cote 5 K 173
|
Date 1865-1921
|
Lieu
SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Observations sur la validation de bulletins, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Avis sur la proclamation d'un conseiller municipal, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Attribution de 3 bulletins, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Contestation sur trois bulletins, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Proclamation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Attribution d'un suffrage, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||