Élections -- Élections politiques - Élections municipales -- Confirmation d'élection (1871-1896) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Aleyrac à Barret-de-Lioure.	Cote 5 K 163	Date 1865-1919	Lieu ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ANDANCETTE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Bulletin litigieux, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de la révocation du maire, M. GEMELARD, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, ARNAYON - - Élections municipales. Révision de bulletins litigieux, ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Réclamations, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Election du maire et de l'adjoint : 2e tour de scrutin non justifié, AUREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUREL - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, AUTICHAMP - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUTICHAMP - - Élections municipales. Bulletin litigieux, BALLONS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection du maire, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARRET-DE-LIOURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Aleyrac à Barret-de-Lioure.
Résultat n°2		Mollans à Montmeyran.	Cote 5 K 169	Date 1865-1919	Lieu MOLLANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation d'une élection complémentaire, MONTBRUN - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTFERRAND - - Élections municipales. Confirmation d'élection, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Demande d'attribution d'un bulletin de vote, MONTGUERS - - Élections municipales. Défaut de surveillance, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Mollans à Montmeyran.
Résultat n°3		Barsac à Boulc.	Cote 5 K 164	Date 1865-1912	Lieu BARSAC - - Élections municipales. Mauvaise répartition des conseillers, BÂTIE-DES-FONTS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-MONTEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Inexécution d'un article (bulletins à brûler), BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation de la révision des listes électorales, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLECOMBE - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONNEVAL - - Élections municipales. Election du maire : demande de proclamation d'élection, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUCHET - - Élections municipales. Attitude illégale d'électeurs, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOULC - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Élections. Élections municipales. Barsac à Boulc.

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