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Résultats de la recherche

  • 1

    Montmiral à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1865-1920

    Cote

    5 K 170

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montmiral à Le Poët-en-Percip.
  • 2

    Aleyrac à Barret-de-Lioure.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 163

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Aleyrac à Barret-de-Lioure.
  • 3

    Lapeyrouse-Mornay à Miscon.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 168

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
  • 4

    Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1865-1914

    Cote

    5 K 172

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 5

    Les Tonils à Volvent.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 175

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Les Tonils à Volvent.
  • 6

    Die à Lachau.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 167

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Die à Lachau.
  • 7

    Mollans à Montmeyran.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 169

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Mollans à Montmeyran.
  • 8

    Pommerai à Rochefort-Samson.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 171

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Pommerai à Rochefort-Samson.
  • 9

    Charpey à Curnier.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Charpey à Curnier.
  • 10

    Barsac à Boulc.

    Date

    1865-1912

    Cote

    5 K 164

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Barsac à Boulc.
  • 11

    1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 174

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
  • 12

    Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 173

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.