Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 12
Période
  • 12
  • 12
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 12
  • 12
  • 4
  • 3
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 170
Date
1865-1920
Lieu
MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MORAS - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de bulletins, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Réclamation contre l'annulation des élections, OLLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, OLLON - - Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Attribution de deux bulletins, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, PEYRINS - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGROS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELONGUE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Montmiral à Le Poët-en-Percip.
2
Cote
5 K 163
Date
1865-1919
Lieu
ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ANDANCETTE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Bulletin litigieux, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de la révocation du maire, M. GEMELARD, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, ARNAYON - - Élections municipales. Révision de bulletins litigieux, ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Réclamations, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Election du maire et de l'adjoint : 2e tour de scrutin non justifié, AUREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUREL - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, AUTICHAMP - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUTICHAMP - - Élections municipales. Bulletin litigieux, BALLONS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection du maire, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARRET-DE-LIOURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Aleyrac à Barret-de-Lioure.
3
Cote
5 K 168
Date
1865-1919
Lieu
LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation des élections, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVAL-D'AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LAVEYRON - - Annulation des élections, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LESCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LESCHES - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Attribution de voix, LORIOL - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MANTHES - - Élections municipales. Annulation des élections, MARCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation des élections, MENGLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Avis sur l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-ET-BLACONS - - Élections municipales. Annulation des élections, MISCON - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
4
Cote
5 K 172
Date
1865-1914
Lieu
ROCHE-SAINT-SECRET (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHEFOURCHAT - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMANS - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection d'adjoint, ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROTTIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, ROUSSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de deux bulletins, ROUSSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BARDOUX - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
5
Cote
5 K 175
Date
1865-1919
Lieu
TONILS (LES) - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TOURRETTES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Attribution de bulletins annulés, VACHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VACHÈRES - - Élections municipales. Proclamation d'un candidat comme conseiller municipal, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Assistance médicale gratuite. Demande de radiation d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Vérification des opérations, VALENCE - - Élections municipales. Vérification du dépouillement, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Cartes d'électeurs tardives, VERCHENY - - Élections municipales. Attribution de voix, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Suffrages identiques pour deux conseillers municipaux, VÉRONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Litige sur des bulletins détruits, VOLVENT - - Élections municipales. Attribution de voix
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Les Tonils à Volvent.
6
Cote
5 K 167
Date
1865-1919
Lieu
COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, DIE - - Élections municipales. Annulation des élections, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections, DONZÈRE - - Élections municipales. Avis sur les élections municipales, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EURRE - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EYMEUX - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, EYMEUX - - Élections municipales. Avis sur les élections, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, FRANCILLON - - Élections municipales. Avis sur la validité de bulletins, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, GÉNISSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, GUMIANE - - Élections municipales. Annulation des élections, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LABOREL - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Die à Lachau.
7
Cote
5 K 169
Date
1865-1919
Lieu
MOLLANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, MONTAUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTAULIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, MONTBOUCHER - - Élections municipales. Annulation d'une élection complémentaire, MONTBRUN - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTBRUN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCHENU - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTCLAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLÉGER - - Élections municipales. Attribution de voix, MONTELIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTÉLIMAR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTFERRAND - - Élections municipales. Confirmation d'élection, MONTFERRAND - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTFROC - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTGUERS - - Élections municipales. Demande d'attribution d'un bulletin de vote, MONTGUERS - - Élections municipales. Défaut de surveillance, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTJOUX - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Mollans à Montmeyran.
8
Cote
5 K 171
Date
1865-1919
Lieu
POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, PONSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, PONTAIX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Annulation des élections, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PROPIAC - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RATIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RECOUBEAU - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, REILHANETTE - - Élections municipales. Calcul de la majorité absolue, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, RIMON-ET-SAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RIOMS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RIOMS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation de deux suffrages, ROCHECHINARD - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHEFORT-SAMSON - - Élections municipales. Avis sur la validation d'un bulletin
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Pommerai à Rochefort-Samson.
9
Cote
5 K 166
Date
1865-1919
Lieu
CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, CHÂTEAUDOUBLE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Litige relatif à deux bulletins trouvés ensemble, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUDIÈRE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHEYLARD (LE) - - Élections municipales. Litige sur l'élection d'un conseiller municipal, CLANSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Observations contre l'élection d'un conseiller municipal, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Demande de conseil sur la validité de l'élection d'un conseiller municipal, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Proclamation des candidats élus, COLONZELLE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Demande l'attribution d'un bulletin de vote, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CORNILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, CORNILLON - - Élections municipales. Demande la proclamation d'élection, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CRUPIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CURNIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CURNIER - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Charpey à Curnier.
10
Cote
5 K 164
Date
1865-1912
Lieu
BARSAC - - Élections municipales. Mauvaise répartition des conseillers, BÂTIE-DES-FONTS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-MONTEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Inexécution d'un article (bulletins à brûler), BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation de la révision des listes électorales, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLECOMBE - - Élections municipales. Annulation des élections, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BONNEVAL - - Élections municipales. Election du maire : demande de proclamation d'élection, BONNEVAL - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUCHET - - Élections municipales. Attitude illégale d'électeurs, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOULC - - Élections municipales. Annulation des élections, BOULC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Barsac à Boulc.
11
Cote
5 K 174
Date
1865-1919
Lieu
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-THOMAS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Attribution de voix, SAOÛ - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAULCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation des élections. Protestation contre des demandes en annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SUZE-SUR-CREST - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Protestation contre la validation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Requête contre une déclaration de démission de conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de trois conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Déclaration des conseillers municipaux élus, TAULIGNAN - - Élections municipales. Validité de bulletins, TERSANNE - - Élections municipales. Proclamation de l'élection de 2 candidats, TERSANNE - - Élections municipales. Double vote d'un électeur, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Bulletins litigieux, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
12
Cote
5 K 173
Date
1865-1921
Lieu
SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Observations sur la validation de bulletins, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Avis sur la proclamation d'un conseiller municipal, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Attribution de 3 bulletins, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Contestation sur trois bulletins, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Proclamation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Attribution d'un suffrage, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.