| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 168
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Date 1865-1919
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Lieu
LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation des élections, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVAL-D'AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LAVEYRON - - Annulation des élections, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LESCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LESCHES - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Attribution de voix, LORIOL - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MANTHES - - Élections municipales. Annulation des élections, MARCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation des élections, MENGLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Avis sur l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-ET-BLACONS - - Élections municipales. Annulation des élections, MISCON - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 167
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Date 1865-1919
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Lieu
COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, DIE - - Élections municipales. Annulation des élections, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections, DONZÈRE - - Élections municipales. Avis sur les élections municipales, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EURRE - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EYMEUX - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, EYMEUX - - Élections municipales. Avis sur les élections, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, FRANCILLON - - Élections municipales. Avis sur la validité de bulletins, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, GÉNISSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, GUMIANE - - Élections municipales. Annulation des élections, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LABOREL - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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3
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Cote 5 K 173
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Date 1865-1921
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Lieu
SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Observations sur la validation de bulletins, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Avis sur la proclamation d'un conseiller municipal, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Attribution de 3 bulletins, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Contestation sur trois bulletins, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Proclamation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Attribution d'un suffrage, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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