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  • 1

    Vachères-en-Quint à Vercoiran.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 291

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Vachères-en-Quint à Vercoiran.
  • 2

    Saoû à Tain.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 289

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saoû à Tain.
  • 3

    Montmiral à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1865-1920

    Cote

    5 K 170

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montmiral à Le Poët-en-Percip.
  • 4

    Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1852-1935

    Cote

    5 K 287

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.
  • 5

    Saillans à Saint-Laurent d'Onay.

    Date

    1831-1929

    Cote

    5 K 286

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saillans à Saint-Laurent d'Onay.
  • 6

    Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1834-1914

    Cote

    5 K 274

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Chamaret à Châteauneuf-sur-Isère.
  • 7

    Le Pègue à Plan-de-Baix.

    Date

    1831-1937

    Cote

    5 K 282

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Le Pègue à Plan-de-Baix.
  • 8

    Grignan à Lesches.

    Date

    1848-1936

    Cote

    5 K 277

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Grignan à Lesches.
  • 9

    Aleyrac à Barret-de-Lioure.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 163

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Aleyrac à Barret-de-Lioure.
  • 10

    Poët-en-Percip à Réauville.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 283

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Poët-en-Percip à Réauville.
  • 11

    Tain à Upie.

    Date

    1831-1896

    Cote

    5 K 290

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Tain à Upie.
  • 12

    La Baume-de-Transit à Bellecombe.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 272

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • La Baume-de-Transit à Bellecombe.
  • 13

    Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.

    Date

    1831-1930

    Cote

    5 K 273

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Bellegarde-en-Diois à Chamaloc.
  • 14

    Recoubeau à Rochechinard.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 284

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Recoubeau à Rochechinard.
  • 15

    Bourg-lès-Valence à Charols.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 165

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Bourg-lès-Valence à Charols.
  • 16

    Lapeyrouse-Mornay à Miscon.

    Date

    1865-1919

    Cote

    5 K 168

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Lapeyrouse-Mornay à Miscon.
  • 17

    Montségur à Parnans.

    Date

    1837-1937

    Cote

    5 K 281

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montségur à Parnans.
  • 18

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1831-1935

    Cote

    5 K 280

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Montferrand à Montrigaud.
  • 19

    Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1865-1914

    Cote

    5 K 172

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Rochefourchat à Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 20

    Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.

    Date

    1834-1935

    Cote

    5 K 288

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Élections.
    • Élections municipales.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.