| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
Résultat n°1
|
|
Cote 5 K 291
|
Date 1831-1935
|
Lieu
VACHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation des élections, VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Réclamations, VASSIEUX - - Élections municipales. Réclamations, VEAUNES - - Élections municipales. Réclamations, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCHENY - - Élections municipales. Réclamations, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°2
|
|
Cote 5 K 289
|
Date 1831-1935
|
Lieu
SAOÛ - - Élections municipales. Annulation des élections, SAVASSE - - Élections municipales. Annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Réclamations, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Réclamations
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°3
|
|
Cote 5 K 170
|
Date 1865-1920
|
Lieu
MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections, MORAS - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation de bulletins, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Réclamation contre l'annulation des élections, OLLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, OLLON - - Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Attribution de deux bulletins, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, PEYRINS - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGROS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELONGUE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°4
|
|
Cote 5 K 287
|
Date 1852-1935
|
Lieu
SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAURICE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-LÈS-ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°5
|
|
Cote 5 K 286
|
Date 1831-1929
|
Lieu
SAILLANS - - Élections municipales. Réclamations, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-D'ONAY - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°6
|
|
Cote 5 K 274
|
Date 1834-1914
|
Lieu
CHAMARET - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANOS-CURSON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LES-BLÉS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Réclamations, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) (Canton) - - Élections au conseil d'arrodissement. Annulation de l'élection d'un conseiller d'arrondissement, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Réclamations, CHARPEY - - Élections municipales. Annulation des élections, CHASTEL-ARNAUD - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHATEAUNEUF-DE-BORDETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°7
|
|
Cote 5 K 282
|
Date 1831-1937
|
Lieu
PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PÉGUE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PENNE (LA) - - Élections municipales. Réclamations, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Annulation des élections, PENNES-LE-SEC - - Élections municipales. Réclamations, PETIT-PARIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, PEYRINS - - Élections municipales. Réclamations, PIÉGON - - Élections municipales. Annulation des élections, PIÉGON - - Élections municipales. Réclamations, PIERRELATTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PIERRELATTE - - Élections municipales. Réclamations, PILHON (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, PILLES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAISIANS - - Élections municipales. Annulation des élections, PLAN-DE-BAIX - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°8
|
|
Cote 5 K 277
|
Date 1848-1936
|
Lieu
GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, HAUTERIVES - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Réclamations, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Réclamations, LABOREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation d'élection d'un conseiller municipal, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Réclamations, LAVAL-DAIX - - Élections municipales. Réclamations, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LÉONCEL - - Élections municipales. Annulation des élections, LÉONCEL - - Élections municipales. Réclamations, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°9
|
|
Cote 5 K 163
|
Date 1865-1919
|
Lieu
ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ANDANCETTE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Bulletin litigieux, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de la révocation du maire, M. GEMELARD, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, ARNAYON - - Élections municipales. Révision de bulletins litigieux, ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Réclamations, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Election du maire et de l'adjoint : 2e tour de scrutin non justifié, AUREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUREL - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, AUTICHAMP - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUTICHAMP - - Élections municipales. Bulletin litigieux, BALLONS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection du maire, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARRET-DE-LIOURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°10
|
|
Cote 5 K 283
|
Date 1831-1935
|
Lieu
POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, POËT-EN-PERCIP (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-LAVAL (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, POËT-SIGILLAT (LE) - - Élections municipales. Réclamations, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, POMMEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, PONET-SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Réclamations, PONT-DE-BARRET - - Élections municipales. Annulation des élections, PONT-DE-L'ISÈRE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PORTES-EN-VALDAINE - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Réclamations, POYOLS - - Élections municipales. Annulation des élections, PRADELLE - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, PRÉS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, PUY-SAINT-MARTIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation des élections, PUYGIRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, RAVEL - - Élections municipales. Réclamations, RAVEL - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, RÉAUVILLE - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°11
|
|
Cote 5 K 290
|
Date 1831-1896
|
Lieu
TAIN - - Élections municipales. Réclamations, TAIN - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TRESCHENU - - Élections municipales. Réclamations, TRIORS - - Élections municipales. Annulation des élections, TRUINAS - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, UPIE - - Élections municipales. Réclamations
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°12
|
|
Cote 5 K 272
|
Date 1831-1935
|
Lieu
BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUFORT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUMONT-EN-DIOIS - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAURIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, BEAUSEMBLANT - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVALLON - - Élections municipales. Annulation des élections, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Réclamations, BEAUVOISIN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Inscription sur liste électorale, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°13
|
|
Cote 5 K 273
|
Date 1831-1930
|
Lieu
BELLEGARDE - - Élections municipales. Réclamations, BELLEGARDE - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉSIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, BÉZAUDUN - - Élections municipales. Annulation des élections, BONLIEU - - Élections municipales. Réclamations, BONLIEU - - Élections municipales. Annulation des élections, BONNEVAL - - Élections municipales. Réclamations, BOUCHET - - Élections municipales. Annulation des élections, BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Réclamations, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Réclamations, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHABRILLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un adjoint, CHALANCON - - Élections municipales. Réclamations, CHAMALOC - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°14
|
|
Cote 5 K 284
|
Date 1831-1935
|
Lieu
RECOUBEAU - - Élections municipales. Réclamations, RECOUBEAU - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation élection d'un conseiller municipal, RÉMUZAT - - Élections municipales. Annulation des élections, RÉPARA (LA) - - Élections municipales. Réclamations, RIMON-ET-SAVEL - - Élections municipales. Réclamations, RIOMS - - Élections municipales. Annulation des élections, RIOMS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Élections municipales. Réclamations, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Réclamations, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHEBAUDIN - - Élections municipales. Réclamations, ROCHEBRUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHECHINARD - - Élections municipales. Réclamations
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°15
|
|
Cote 5 K 165
|
Date 1865-1919
|
Lieu
BOURG-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection complémentaire, BOUVANTE - - Élections municipales. Annulation des élections, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, BOUVIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BUIS-LES-BARONNIES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHABEUIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAFFAL (LE) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHALANCON - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAMARET - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHANTEMERLE-LÈS-GRIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARCE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARENS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, CHARENS - - Élections municipales. Validation de l'élection d'un conseiller municipal, CHARENS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHARMES - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAROLS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°16
|
|
Cote 5 K 168
|
Date 1865-1919
|
Lieu
LAPEYROUSE-MORNAY - - Élections municipales. Annulation des élections, LAUX-MONTAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVAL-D'AIX - - Élections municipales. Annulation des élections, LAVEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LAVEYRON - - Annulation des élections, LEMPS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, LEMPS - - Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation des élections, LENS-LESTANG - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, LESCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LESCHES - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, LESCHES - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Annulation des élections, LIVRON - - Élections municipales. Attribution de voix, LORIOL - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation des élections, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MANTHES - - Élections municipales. Annulation des élections, MARCHES - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MARSANNE - - Élections municipales. Annulation des élections, MARSAZ - - Élections municipales. Annulation des élections, MENGLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MERCUROL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉRINDOL - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, MÉVOUILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Élections municipales. Avis sur l'élection d'un conseiller municipal, MIRABEL-ET-BLACONS - - Élections municipales. Annulation des élections, MISCON - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°17
|
|
Cote 5 K 281
|
Date 1837-1937
|
Lieu
MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTSÉGUR - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MORAS - - Élections municipales. Réclamations, MOTTE-CHALANCON (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, MOTTE-DE-GALAURE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, NYONS - - Élections municipales. Annulation des élections, NYONS - - Élections municipales. Réclamations, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ORIOL-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, OURCHES - - Élections municipales. Réclamations, PARNANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, PARNANS - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°18
|
|
Cote 5 K 280
|
Date 1831-1935
|
Lieu
MONTJOYER - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTJOYER - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTLAUR - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMAUR - - Élections municipales. Réclamations, MONTMEYRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTMIRAL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, MONTOISON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTOISON - - Élections municipales. Réclamations, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, MONTRIGAUD - - Élections municipales. Annulation des élections, MONTRÉAL - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°19
|
|
Cote 5 K 172
|
Date 1865-1914
|
Lieu
ROCHE-SAINT-SECRET (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, ROCHE-SUR-GRÂNE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, ROCHE-SUR-LE-BUIS (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ROCHEFOURCHAT - - Élections municipales. Annulation des élections, ROMANS - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection d'adjoint, ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROTTIER - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, ROUSSAS - - Élections municipales. Annulation des élections, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ROUSSET - - Élections municipales. Annulation de deux bulletins, ROUSSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAHUNE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, SAILLANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ANDÉOL-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-AUBAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BARDOUX - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal
|
Type de document - | |
|
||||||
|
Résultat n°20
|
|
Cote 5 K 288
|
Date 1834-1935
|
Lieu
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ROMAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-UZE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
|
Type de document - | |
|
||||||
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.