| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 198
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Date 1868-1913
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Lieu
MONTSÉGUR - - Cimetière. Vente de terrains pour construction du cimetière, MONTSÉGUR - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par ALLIER, MONTSÉGUR - - Écoles primaires. Écoles de filles et de garçons : accès aux latrines, MONTSÉGUR - - Fontaines. Dérivation des eaux de fontaine publique, MONTSÉGUR - - Propriétés. Délits commis contre une propriété, MONTVENDRE - - Éclairage public. Installation de lampes et application des tarifs, MONTVENDRE - - Ponts. Construction d'un pont : demande le paiement des travaux, MONTVENDRE - - Propriétés. Réclamation sur des droits de propriété, MONTVENDRE - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : dégâts à une propriété, MORAS - - Comptabilité communale. Primes de police contre incendie : demande de paiement, MORAS - - Comptabilité communale. Travaux et fournitures : demande de paiement, MORAS - - Écoles primaires. Litige relatif à la construction de la maison d'école, MORAS - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : demande de paiement, MORAS - - Travaux communaux. Préjudice causé à une propriété, MORAS - - Travaux communaux. Travaux communaux à Manthes, MUREILS - - Église. Construction, NYONS - - Biens communaux. Jouissance de terrains par la commune, NYONS - - Biens communaux. Vente de parcelle de terrains pour champ de foire, NYONS - - Canaux. Mur de canal défectueux, NYONS - - Comptabilité communale. Fournitures d'imprimés : demande de paiement, NYONS - - Écoles primaires. Rédaction d'un projet de maison d'école, NYONS - - Foires. Annulation de foire : demande de dommages-intérêts, NYONS - - Fontaines. Construction, NYONS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : contestations, NYONS - - Fontaines. Usurpation d'aqueduc pour écoulement de fontaines, NYONS - - Personnel. Fonction de receveur des octrois : demande de paiement, NYONS - - Propriétés. Bail de location : demande de résiliation, NYONS - - Propriétés. Demande d'annulation de la ferme ou réduction du prix, NYONS - - Propriétés. Revendication de terrains, NYONS - - Propriétés. Résiliation de bail: demande d'indemnité, NYONS - - Propriétés. Contestation de propriété, NYONS - - Voirie urbaine. Exhaussement d'une rue, NYONS - - Voirie urbaine. Maison soumise à reculement : exécution de travaux, Manthes
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 182
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Date 1867-1917
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Lieu
BOUVANTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, BOUVANTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : vente de terrain, BOUVANTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BOUVANTE - - Église. Construction, BOUVANTE - - Église. Travaux, BOUVANTE - - Fontaines. Construction, BOUVANTE - - Fontaines. Travaux, BOUVANTE - - Personnel. Garde-forestier : logement, BOUVANTE - - Travaux communaux. Travaux divers (église, fontaine, etc.), BOUVIÈRES - - Biens communaux. Vente de maison à la commune, BOUVIÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Fontaines. Projet de réfection, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, CHABEUIL - - Cadran solaire. Avances faites à la commune pour son acquisition, CHABEUIL - - Éclairage public. Éclairage électrique public et privé : traité d'installation, CHABEUIL - - Hôtel de Ville. Restauration, CHABEUIL - - Hypothèques. Demande de transfert d'hypothèques, CHABRILLAN - - Écoles primaires. École de filles : cour de récréation, CHALON (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, Malatra (fontaine de)
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Type de document - | |
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