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Résultats de la recherche

  • 1

    Grâne à Léoncel.

    Date

    1868-1921

    Cote

    5 K 189

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Grâne à Léoncel.
  • 2

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1870-1913

    Cote

    5 K 197

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montferrand à Montrigaud.
  • 3

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois.

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois.
  • 4

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.