Éducation -- Écoles normales -- Construction (1881-1888)

Multimédias

Nom de l'inventaire

Période

Lieux

DIEULEFIT - - Taxes. Demande de décharge de la taxe sur dépôts d'eaux minérales

1
MONTÉLIMAR - - Impôts. Licence de débit de boissons : imposition

1
ROMANS - - Poste. Hôtel des postes : construction

1
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Empiétement de propriétés

1
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Revendication de propriété

1
VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction

1
VALENCE - - École normale. Construction, travaux complémentaires

1
VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : construction

1
VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : projet de construction

1

Afficher plus

Sujets

Administration communale -- Police administrative -- Débits de boissons (1912-1913)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Taxe sur les dépôts d'eaux minérales (1912)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Bornage (1878-1896)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905)

1
Environnement et cadre de vie -- Éclairage public -- Charges (1935)

1
Poste et télécommunications -- Bureau de poste -- Construction (1910)

1
Éducation -- Collèges -- Construction (1891-1913)

1
Éducation -- Écoles normales -- Construction (1881-1888)

1
établissement de santé

1

Afficher plus

Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

Aucune valeur disponible

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1881-1937	Cote 5 K 268	Date-	Lieu DIEULEFIT - - Taxes. Demande de décharge de la taxe sur dépôts d'eaux minérales, MONTÉLIMAR - - Impôts. Licence de débit de boissons : imposition, ROMANS - - Poste. Hôtel des postes : construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Empiétement de propriétés, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Propriétés. Revendication de propriété, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - École normale. Construction, travaux complémentaires, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : projet de construction, VALENCE - - École normale. École normale d'institutrices : construction	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Contestations diverses. Divers. 1881-1937

Résultats de la recherche