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1

Don pour gratifications aux professeurs : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1897). Indemnités et traitements : états nominatifs, avis d’ordonnancement, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1899-1911). Régularisation de la situation des préposés à l’apprentissage : circulaire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1907-1908, 1913). Nomination de professeurs : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, télégramme (1910, 1912). Demande de subvention pour création d’un poste : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1911-1912).

Date

1897-1913

Cote

9 M 178

2

Frais de pension, fixation du prix et ordonnancement de sommes allouées aux boursiers.

Date

1917-1920

Cote

9 M 185

3

Concours d'admission aux bourses de l'État pour les années 1920 à 1924. - Organisation et résultats.

Date

1920-1924

Cote

9 M 186

4

École primaire supérieure de garçons de Romans. - Transformation en école pratique de commerce et d'industrie : décret, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, note, correspondance.

Date

1894

Cote

9 M 162

5

Vœu du conseil municipal pour la création d’une section préparatoire aux Arts et Métiers.

Date

1927

Cote

9 M 169

6

Projet de création d’une école industrielle à Romans.

Date

1844

Cote

9 M 161

7

États trimestriels et mensuels (lacunes).

Date

1894-1906

Cote

9 M 181

8

Certificat d'études pratiques industrielles et commerciales. - Constitution des jurys d'examen.

Date

1895-1912

Cote

9 M 174

9

Fonctionnement. - Nomination des membres : procès-verbal de réunion de l'école pratique de commerce et d'industrie, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits des délibérations du conseil général, décret, correspondance (1894-1908). Propositions pour l'emploi de la vente d'objets fabriqués à l'atelier, décision du conseil municipal : extrait des registres des délibérations du conseil municipal (1906).

Date

1894-1908

Cote

9 M 172

10

Correspondance reçue.

Date

1938-1941

Cote

9 M 171

11

Construction et installation.

Date

1894-1907

Cote

9 M 164

12

Organisation et financement.

Date

1926-1927

Cote

9 M 188

13

Création de nouvelles sections.

Date

1910-1912

Cote

9 M 168

14

États mensuels, états trimestriels, notes, acte de décès, avis d’ordonnancement, bordereaux d’envoi, certificat, correspondance.

Date

1909-1922

Cote

9 M 182

15

Présentation de l'école.

Date

1924

Cote

9 M 190

16

Registre des délibérations.

Date

1894-1923

Cote

9 M 173

17

Exposition Drôme-Ardèche du travail de 1939. - Comité d'organisation : délibération. Organisation : liste des exposants, liste des objets exposés, palmarès, correspondance. Comptabilité : état des dépenses effectuées par le directeur, projet de bilan.

Date

1938-1941

Cote

9 M 189

18

Organisation. - Rapport annuel de l'année scolaire 1907-1908, transmission au ministère : rapport, extrait du registre des délibérations du conseil de perfectionnement (1908). Présentation, programme et conditions d'admission : brochures (1921-1922).

Date

1908-1922

Cote

9 M 165

19

Distribution de prix : compte rendu et palmarès : brochure (1898). Obtention de bourses, information d'un examen : avis (1897) ; fixation des taux par le ministère : circulaires, arrêté (1921-1922) ; élèves dispensés de concours : circulaire, correspondance (1922). Frais de stage des enseignants, notification de paiement : correspondance (1933).

Date

1897-1933

Cote

9 M 175

20

États mensuels (lacunes).

Date

1894-1906

Cote

9 M 180