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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 218
Date
1867-1935
Lieu
AOÛSTE - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 93 : rectification de la route, BOURG-DE-PÉAGE - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : heurt d'un tonneau de goudron au bord de la route, BOURG-DE-PÉAGE - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : travaux de canalisation des fontaines, BOURG-DE-PÉAGE - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : modifications aux ouvertures d'une maison, DIE - - Routes et chemins. Route nationale/impériale 93 : démolition d'une maison en ruine pour la sûreté publique, DIE - - Routes et chemins. Route nationale/impériale 93 : insuffisance de débouché du pont de la Maladrerie, ÉTOILE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : accident de motocyclette dû à des travaux, ÉTOILE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : platane brisé suite à un accident de voiture, LESCHES - - Routes et chemins. Route nationale/impériale n° 93 : dégradations à un ouvrage de défense, LESCHES - - Routes et chemins. Route nationale/impériale n° 93 : rupture d'une digue suite à des travaux, LUC-EN-DIOIS - - Routes et chemins. Route nationale n° 93 : encombrement de voie publique, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 75 : mort accidentelle sur un chantier de travaux publics, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : travaux d'exhaussement, MERCUROL - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : arbres brisés par une embardée de véhicule, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : accident causé par un arbre, MONTÉLIMAR - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : arbre scié par le défendeur, MONTMAUR - - Routes et chemins. Route Impériale n° 93 : travaux de rectification de la route, PORTES-LES-VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : platane brisé par une embardée de véhicule, RECOUBEAU - - Routes et chemins. Route Impériale 93 : empiétement sur la route, ROMANS - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : rectification de la rampe de la Maladière, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : accident de route dû à un chantier de goudronnage, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Routes et chemins. Route nationale n° 7 : accident de motocyclette dû à des travaux, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Route impériale/nationale n° 7 : dommages à un camion dus à une branche de platane, VALENCE - - Routes et chemins. Route nationale n° 92 : carrière de gravier sur le bord de la route, Maladerie (pont de la), Maladerie (rampe de la)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • R.N.7, R.N.75, R.N.92, R.N.93.