| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 167
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Date 1865-1919
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Lieu
COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, DIE - - Élections municipales. Annulation des élections, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections, DONZÈRE - - Élections municipales. Avis sur les élections municipales, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, ESTABLET - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EURRE - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALAYES - - Élections municipales. Annulation des élections, EYGALIERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, EYMEUX - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, EYMEUX - - Élections municipales. Avis sur les élections, EYMEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, EYZAHUT - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, FARE (LA) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation des élections, FÉLINES - - Élections municipales. Annulation d'un bulletin, FRANCILLON - - Élections municipales. Avis sur la validité de bulletins, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, GÉNISSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, GEYSSANS - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Annulation des élections, GLANDAGE - - Élections municipales. Attribution d'un bulletin, GRAND-SERRE (LE) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, GUMIANE - - Élections municipales. Annulation des élections, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, IZON-LA-BRUISSE - - Élections municipales. Annulation des élections, JANSAC - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, JONCHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LABOREL - - Élections municipales. Annulation des élections, LACHAU - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, LACHAU - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 275
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Date 1831-1929
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Lieu
CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Réclamations, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation des élections, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Élections municipales. Réclamations, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CHAUDEBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, CHAUVAC - - Élections municipales. Annulation des élections, CLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, CLIOUSCLAT - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, COBONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, COMBOVIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDILLAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CONDORCET - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, CORNILLON - - Élections municipales. Annulation des élections, COUCOURDE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, CREST - - Élections municipales. Réclamations, CREST-NORD (Canton) - - Élections au conseil d'arrondissement et au conseil général. Annulation d'élections d'un conseiller d'arrondissement et d'un conseiller général, CREYERS - - Élections municipales. Annulation des élections, CREYERS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du Maire, CROZES - - Élections municipales. Annulation des élections, DIE - - Élections municipales. Réclamations, DIVAJEU - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, DONZÈRE - - Élections municipales. Réclamations, DONZÈRE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ÉCHEVIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ÉPINOUZE - - Élections municipales. Annulation des élections, ÉRÔME - - Élections municipales. Réclamations, ESPELUCHE - - Élections municipales. Réclamations, ESPENEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ESPENEL - - Élections municipales. Réclamations, ESPENEL - - Élections municipales. Annulation des élections
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Type de document - | |
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