Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
Collectivités
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription, approbation, projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services, plan d'occupation des sols publié.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 216

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Piégros-la-Clastre.
    • Plan d'occupation des sols (1984-1986) : prescription,...