fin XIXe s.
96 Fi 2
1944
96 Fi 5
s.d.
96 Fi 17
vers 1920
96 Fi 11
vers 1920
96 Fi 12
vers 1920
96 Fi 9
1935
96 Fi 14
vers 1920
96 Fi 10
vers 1920
96 Fi 7
1944
96 Fi 4
1940
96 Fi 13
vers 1930
96 Fi 15
1944
96 Fi 6
1903
96 Fi 16
vers 1920
96 Fi 8
fin XIXe s.
96 Fi 3
fin XIXe s.
96 Fi 1
2009
3750 W 96
2006
3593 W 96
103 J 390
25 février - 9 mai 1822
4 Q 25/96
Conservation des hypothèques, bureau de Valence.
29 juin - 22 septembre 1855
4 Q 27/96
Conservation des hypothèques, bureau de Valence.
103 J 298
février 2004
2948 W 96
2010
3594 W 96
1966-1967
96 J 14
1977-1978
96 J 4
1966-1972
96 J 15
1976-1978
96 J 6
1967-1972
96 J 7
s.d.
96 J 18
1958-1974
96 J 9
1967
96 J 12
1939-1978
96 J 8
s.d.
96 J 20
s.d.
96 J 13
s.d.
96 J 2
s.d.
96 J 1
1967-1968
96 J 3
s.d.
96 J 5
1962-1971
96 J 16
1937-1961
96 J 11
s.d.
96 J 17
1972
96 J 10
1939-1978
96 J
96 Fi
103 J 200
1996
3330 W 385
Ministère de la Justice / Tribunal d'Instance de Valence
1976
2121 W 165
1997
2559 W 5
1996
2452 W 19
2000-2018
96 PA
1971-2009
3209 W 16
Direction départementale de la Protection des populations
6 novembre 1846 - 18 février 1847
4 Q 3791
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Entre le 17 avril 1886 et le 30 décembre 1886
4 Q 49
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
16 mai - 6 septembre 1825
4 Q 189
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
s.d.
4 Q 3535
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
8 avril - 10 juin 1858
4 Q 4040
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
s.d.
4 Q 5585
Conservation des hypothèques, bureau de Valence.
4 Q 1563
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
31 août 1878 - 2 mars 1879
4 Q 1685
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
29 septembre - 28 décembre 1841
4 Q 2336
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
s.d.
4 Q 4617
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
16 juin 1911 - 24 mai 1912
4 Q 3684
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
3 Q 11056
16 juillet 1910 - 29 septembre 1911
4 Q 3378
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
2 janvier - 19 mars 1834
4 Q 1857
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
1er mars - 25 juin 1851
4 Q 562
Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
5 juillet - 11 juillet 1958
4 Q 6447
Conservation des hypothèques, bureau de Valence.
3 G 2820/24
68 J 1680
Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).
s.d.
L 1809
2000-2001
2848 W 36
Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
23 juin 1917-1er mars 1919
10 R 143
68 J 654
Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).
23 juin 1917-1er mars 1919
10 R 143
1997
2559 W 3
s.d.
103 J 460
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