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1 193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fracher construction métallique SA

    Date

    1969-1993

    Cote

    110 J 178, 222 J 117-123

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Fracher construction métallique SA

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  2. Résultat n°2

    Scop elasto metal

    Date

    1983-1986

    Cote

    117 J 1-4

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Scop elasto metal

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  3. Résultat n°3

    Hpm SARL

    Date

    1990

    Cote

    110 J 118

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Hpm SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  4. Résultat n°4

    Boureghad et Loucif

    Date

    1993

    Cote

    202 J 35

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Boureghad et Loucif

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  5. Résultat n°5

    Cometub SARL

    Date

    1985-1990

    Cote

    110 J 29

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Cometub SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  6. Résultat n°6

    Tarditi

    Date

    1979-1981

    Cote

    282 J 53-54

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Tarditi

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  7. Résultat n°7

    Soclipa SA Société de climation et de porte autoclave

    Date

    1982-1986

    Cote

    92 J 86-88

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Soclipa SA Société de climation et de porte autoclave

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  8. Résultat n°8

    Creations Barbier

    Date

    1979-1982

    Cote

    282 J 61-62

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Creations Barbier

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  9. Résultat n°9

    Locquegnies Jean pierre

    Date

    1979

    Cote

    269 J 227-228

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Locquegnies Jean pierre

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  10. Résultat n°10

    Lagarde Joseph SA

    Date

    1982-1988

    Cote

    109 J 62-71

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Lagarde Joseph SA

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  11. Résultat n°11

    Zapirain José

    Date

    1964-1986

    Cote

    114 J 52-55

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Zapirain José

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  12. Résultat n°12

    Molette Bernard

    Date

    1972-1976

    Cote

    254 J 175, 275J 129

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
    • 25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
    • Molette Bernard

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  13. Résultat n°13

    Sauvage Wadoux Margaret "Mineral produckte recycling"

    Date

    1999-2000

    Cote

    222 J 97

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 23 – Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques.
    • 23.99 – Fabrication d'autres produits minéraux non...
    • Sauvage Wadoux Margaret "Mineral produckte recycling"

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  14. Résultat n°14

    Métiers liés à la métallurgie. - Syndicat métallurgiste (s.d.). Chambre syndicale des ouvriers mouleurs en fers de Romans (1896). Chambre syndicale fédérée des mouleurs en métaux de Romans (1901). Syndicat des ouvriers des métaux (1914-1926). Syndicat unitaire des métaux et parties similaires de Romans, Bourg-de-péage et ses environs (1928-1933).

    Date

    1896-1933, s.d.

    Cote

    10 M 137

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Grèves.
    • Bourses du travail, relations avec les syndicats.
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Dossiers par communes. - Constitution et fonctionnement,...
    • Romans et Bourg-de-Péage.
    • Métiers liés à la métallurgie. - Syndicat métallurgiste...
  15. Résultat n°15

    SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

    Date

    02/01/1900-24/05/1994

    Cote

    3544 W 171

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de...
  16. Résultat n°16

    SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

    Date

    02/01/1900-24/05/1994

    Cote

    3544 W 171

    • Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

    • SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de...
  17. Résultat n°17

    Métaux. –

    Date

    1940-1943

    Cote

    268 W 202

    • Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.

    • Affaires économiques.
    • Industrie et commerce.
    • Métaux. –

    Producteur :

    Service versant : Sous-préfecture de Nyons

  18. Résultat n°18

    CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES R.BELIN, Loriol

    Date

    2004-2007

    Cote

    3407 W 54

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES R.BELIN, Loriol

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  19. Résultat n°19

    SARL Société de vente de produits métalliques

    Date

    2010

    Cote

    3356 W 15

    • Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...

    • Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
    • SARL Société de vente de produits métalliques

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

  20. Résultat n°20

    Lyon (69)Editions du Moutard1999Le Moutard : Histoires... de métal

    Cote

    BH 5255/16, A 2382/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Lyon (69)Editions du Moutard1999Le Moutard : Histoires......
  21. Résultat n°21

    Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse métallique" Arval".

    Date

    1987

    Cote

    3094 W 260

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  22. Résultat n°22

    Matières métalliques provenant des maisons nationales, Instructions et correspondance (1792-an III). Atelier de Valence du départ de métal des cloches. - Envoi de cloches (an II-VI), liquidation de l'atelier (an VII).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    L 389

    • Contexte : Série L - Documents de la période révolutionnaire de...

    • Administrations civiles.
    • Département.
    • Affaires militaires.
    • Équipement et armement.
    • Matières métalliques provenant des maisons nationales,...
  23. Résultat n°23

    LA METALLISATION VALENTINOISE Atelier de traitement de métaux et substrats au quartier Les Bruyères.

    Date

    1965-1990

    Cote

    3402 W 46

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Bourg-lès-Valence.
    • LA METALLISATION VALENTINOISE Atelier de traitement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD), route de Lyon. - Dépôt d'hydrocarbures.

    Date

    16/12/1996 - 07/10/2021

    Cote

    3848 W 462

    • Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...

    • Romans-sur-Isère.
    • Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD),...
  25. Résultat n°25

    Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD), route de Lyon. - Dépôt d'hydrocarbures.

    Date

    16/12/1996 - 07/10/2021

    Cote

    3848 W 462

    • Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...

    • Romans-sur-Isère.
    • Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD),...
  26. Résultat n°26

    Société drômoise de Revêtements Industriels des Métaux – SDRIM, lotissement industriel Les Bruyères. - Traitement des métaux.

    Date

    08/08/1963-24/03/1994

    Cote

    3893 W 181

    • Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Bourg-lès-Valence.
    • Société drômoise de Revêtements Industriels des Métaux...
  27. Résultat n°27

    ART METAL.

    Date

    1998-2007

    Cote

    3328 W 81

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de - 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • ART METAL.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  28. Résultat n°28

    Charpente métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 321

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Charpente métallique.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  29. Résultat n°29

    Pochoirs métalliques.

    Date

    1944

    Cote

    327 J 28

    • Contexte : 327 J - Fonds Abonnenc

    • Résistant et militaire.
    • Résistance.
    • Organisation de la Résistance.
    • Identification des FFI.
    • Fabrication de brassard.
    • Croix de Lorraine montée sur une ancre de marine.
    • Pochoirs métalliques.

    Producteur :

    En mai 2005, Jean Abonnenc apporte une première partie de ses documents aux Archives départementales de la Drôme. C'est une boîte d'archives contenant quatre dossiers. Dans l'attente de l'arrivée du reste du fonds aux Archives, ils n'ont pas été traités. Néanmoins, un dossier qui comprenait des archives du Comité départemental de libération a été extrait car ce sont des archives publiques. Ce dossier a été intégré au fonds du comité départemental de Libération et porte la cote 2827 W 62[10].
    A partir de 2004, Jean Abonnenc a commencé à réunir ses archives afin de les déposer au Musée de Die. Il a finalement choisi de les confier aux Archives départementales de la Drôme en octobre 2009, où elles peuvent être mises facilement à la disposition des chercheurs. Entre 2004 et 2008, trois répertoires ont été réalisés par Jean Abonnenc et Christian Rey décrivant ces documents un à un, leur attribuant une cote[11]. Un début de plan de classement a été réalisé mais n'a pas été mis en pratique. Ces deux dépôts ont permis de constituer le fonds Jean Abonnenc.

    [10] Les autres portent les cotes 327 J 48, 78, 148 et 149.
    [11] Les répertoires ont été intégrés dans le fonds: 327 J 639 à 642. Ils peuvent être consultés et fournir des informations complémentaires sur les documents avec de nombreux commentaires de Jean Abonnenc.

  30. Résultat n°30

    Monoplan métallique.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    56 Fi 76

    • Contexte : État des sources des archives du sport.

    • Sources conservées aux Archives départementales.
    • Archives privées.
    • Série Fi.
    • Aviation.
    • Monoplan métallique.
  31. Résultat n°31

    Ossature métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 319

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Ossature métallique.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  32. Résultat n°32

    Vannerie métallique

    Date

    s.d.

    Cote

    282 J 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • Activité non précisée.
    • Vannerie métallique

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  33. Résultat n°33

    Charpente métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 322

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Charpente métallique.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  34. Résultat n°34

    Ossature métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 317-318

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
    • Ossature métallique.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  35. Résultat n°35

    Pierre et métal dans le bâtiment au Moyen âgeParis (75)Edition de l'école des hautes études en sciences sociales1985Dijon-Quétigny (21)Imp. Darantière1985

    Cote

    BH 10665, A 7345 (Ancienne cote), 2-7132-0835-1

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 10501 à 10700

    • Pierre et métal dans le bâtiment au Moyen âgeParis...
  36. Résultat n°36

    4217 W 32

    Date

    2005-2007

    Cote

    4217 W 32

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Charpente métallique, travaux.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 32

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  37. Résultat n°37

    4217 W 31

    Date

    2005-2007

    Cote

    4217 W 31

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Charpente métallique, travaux.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 31

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  38. Résultat n°38

    4217 W 30

    Date

    2005-2007

    Cote

    4217 W 30

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Charpente métallique, travaux.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 30

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  39. Résultat n°39

    003_D0007 – Métallerie CAUDAL

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 6

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • 003_D0007 – Métallerie CAUDAL
  40. Résultat n°40
    Aviation.- Monoplan métallique.

    1 media

    Aviation.- Monoplan métallique.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    56 Fi 76

    • Contexte : 56 Fi - Fonds Les amis du Buis

    • Aviation.- Monoplan métallique.
  41. Résultat n°41

    Projet.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4217 W 28

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Charpente métallique, travaux.
    • Projet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  42. Résultat n°42

    Construction d'un hangar métallique.

    Date

    1966-1981

    Cote

    3300 W 61

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Bases aériennes.
    • Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.
    • Construction d'un hangar métallique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  43. Résultat n°43

    Réparations de l'ossature métallique.

    Date

    2001

    Cote

    4346 W 24

    • Contexte : 4346 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement...

    • Dossiers de travaux.
    • Travaux sur routes départementales.
    • Route départementale 76 A.
    • Pont de Manne sur la Bourne à Saint-Thomas-en-Royans.
    • Réparations de l'ossature métallique.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

  44. Résultat n°44

    4217 W 29

    Date

    2005-2007

    Cote

    4217 W 29

    • Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
    • Charpente métallique, travaux.
    • Suivi des travaux.
    • 4217 W 29

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  45. Résultat n°45

    Réfection de la charpente métallique.

    Date

    1970-1971

    Cote

    4298 W 23

    • Contexte : 4298 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Routes nationales.
    • Route nationale 86.
    • Pont de Saint-Vallier.
    • Réfection de la charpente métallique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Vallier / Centre d'exploitation départemental de Saint-Vallier

  46. Résultat n°46

    Pont métallique à Félines. - Revalorisation.

    Date

    1968-1974

    Cote

    3157 W 7

    • Contexte : 3157 W - Direction des Déplacements, CTZ Sud, Centre...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°110.
    • Pont métallique à Félines. - Revalorisation.
  47. Résultat n°47

    Union régionale ''Carrières et métaux''.

    Date

    1969-1973

    Cote

    42 J 184

    • Contexte : 42 J - Fonds de l'union départementale Drôme Ardèche...

    • Syndicats.
    • Construction et bois.
    • Union régionale ''Carrières et métaux''.
  48. Résultat n°48

    Dossier administratif.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2965 W 129

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome Valence-Chabeuil.
    • Constructions.
    • Construction d'un hangar-abri métallique pour avions.
    • Dossier administratif.
  49. Résultat n°49

    Remise en peinture de l'ossature métallique.

    Date

    1948

    Cote

    4309 W 10

    • Contexte : 4309 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Route nationale 102.
    • Pont du Teil.
    • Remise en peinture de l'ossature métallique.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence / Centre d'entretien et d'intervention de Montélimar

  50. Résultat n°50

    Dossier technique.

    Date

    1954-1955

    Cote

    2965 W 130

    • Contexte : 2965 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Aérodromes.
    • Aérodrome Valence-Chabeuil.
    • Constructions.
    • Construction d'un hangar-abri métallique pour avions.
    • Dossier technique.
  51. Résultat n°51

    Sert, le village. - Travail du métal.

    Date

    -17/07/2015

    Cote

    3893 W 93

    • Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Barbières.
    • Sert, le village. - Travail du métal.
  52. Résultat n°52

    Dossier de consultation des entreprises, marché n°7700127, note de calcul de l'ancien pont métallique, procès-verbal de visite de l'ancien pont métallique, acquisitions de terrains, inspection détaillée.

    Date

    1977-1979

    Cote

    3094 W 308

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°574.
    • Pont sur le Chalon à Saint-Bardoux. - Reconstruction...
    • Dossier de consultation des entreprises, marché n°7700127,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  53. Résultat n°53

    Vercheny.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 26

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Vercheny.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  54. Résultat n°54

    Precidelta, quartier Blacheronde. - Travail des métaux.

    Date

    13/08/1998-05/12/2008

    Cote

    3893 W 483

    • Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Étoile-sur-Rhône.
    • Precidelta, quartier Blacheronde. - Travail des métaux.
  55. Résultat n°55

    Rimon et Savel.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 22

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Rimon et Savel.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  56. Résultat n°56

    Eynard Patrick

    Date

    1982-1983

    Cote

    282 J 67

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • Eynard Patrick

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  57. Résultat n°57

    Vallgrip, chemin de la Bouillardière. - Travail des métaux.

    Date

    21/03/2008-12/12/2018

    Cote

    3893 W 464

    • Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Épinouze.
    • Vallgrip, chemin de la Bouillardière. - Travail des...
  58. Résultat n°58

    Cléon d'Andran.

    Date

    1945

    Cote

    1664 W 12

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Cléon d'Andran.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.

  59. Résultat n°59

    Bonhomme Frères, le village. - Construction métalliques.

    Date

    13/05/1966-03/02/2021

    Cote

    3893 W 722

    • Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...

    • Marches.
    • Bonhomme Frères, le village. - Construction métalliques.
  60. Résultat n°60

    Saillans.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 23

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Saillans.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  61. Résultat n°61

    Espenel.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 21

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Espenel.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  62. Résultat n°62

    Saint-Sauveur-en-Diois.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 25

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Saint-Sauveur-en-Diois.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  63. Résultat n°63

    ERTM, zone industrielle. - Travail des métaux.

    Date

    23/10/1979 - 28/03/2019

    Cote

    3848 W 381

    • Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...

    • Romans-sur-Isère.
    • ERTM, zone industrielle. - Travail des métaux.
  64. Résultat n°64

    Veronne.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 27

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Veronne.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  65. Résultat n°65

    Les Tourettes.

    Date

    1950

    Cote

    1664 W 17

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Les Tourettes.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.

  66. Résultat n°66

    Aurel.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 18

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Aurel.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  67. Résultat n°67

    Manas.

    Date

    1948

    Cote

    1664 W 15

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Manas.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.

  68. Résultat n°68

    La Chaudière.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 20

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • La Chaudière.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  69. Résultat n°69

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 19

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Chastel-Arnaud.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  70. Résultat n°70

    Petit Daniel

    Date

    1984-1987

    Cote

    110 J 128

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • Petit Daniel

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  71. Résultat n°71

    Rochas Claude

    Date

    1947-1987

    Cote

    117 J 51, 229 J 103

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • Rochas Claude

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  72. Résultat n°72

    De Carlo Roger

    Date

    1990

    Cote

    114 J 26

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • De Carlo Roger

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  73. Résultat n°73

    Charols.

    Date

    1944

    Cote

    1664 W 11

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Charols.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.

  74. Résultat n°74

    Saint-Benoit.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 24

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Saint-Benoit.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  75. Résultat n°75

    ERTM, zone industrielle. - Travail des métaux.

    Date

    23/10/1979 - 28/03/2019

    Cote

    3848 W 381

    • Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...

    • Romans-sur-Isère.
    • ERTM, zone industrielle. - Travail des métaux.
  76. Résultat n°76

    Raffin Laurent

    Date

    1974-1977

    Cote

    254 J 164

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • Raffin Laurent

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  77. Résultat n°77

    Marsanne.

    Date

    1949

    Cote

    1664 W 16

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Marsanne.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.

  78. Résultat n°78

    Aubenasson.

    Date

    1944

    Cote

    1414 W 17

    • Contexte : 1414 W - Perception de Saillans.

    • Anciennes contributions directes et taxes assimilées.
    • Taxes des prestations et taxe vicinale.
    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • Aubenasson.

    Producteur :

    Perception de Saillans.

  79. Résultat n°79

    Sermora SARL

    Date

    1989-1990

    Cote

    130 J 28

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32B – Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
    • Sermora SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  80. Résultat n°80

    La Coucourde.

    Date

    1947

    Cote

    1664 W 14

    • Contexte : 1664 W - Perception de Marsanne.

    • Rôles de l'impôt métal et des équivalences en espèces.
    • La Coucourde.

    Producteur :

    Perception de Marsanne.