Metals - Recherche

1

Fracher construction métallique SA

Date

1969-1993

Cote

110 J 178, 222 J 117-123

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Fracher construction métallique SA

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

2

Scop elasto metal

Date

1983-1986

Cote

117 J 1-4

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Scop elasto metal

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

3

Hpm SARL

Date

1990

Cote

110 J 118

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Hpm SARL

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

4

Boureghad et Loucif

Date

1993

Cote

202 J 35

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Boureghad et Loucif

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

5

Cometub SARL

Date

1985-1990

Cote

110 J 29

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Cometub SARL

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

6

Tarditi

Date

1979-1981

Cote

282 J 53-54

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Tarditi

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

7

Soclipa SA Société de climation et de porte autoclave

Date

1982-1986

Cote

92 J 86-88

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Soclipa SA Société de climation et de porte autoclave

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

8

Creations Barbier

Date

1979-1982

Cote

282 J 61-62

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Creations Barbier

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

9

Locquegnies Jean pierre

Date

1979

Cote

269 J 227-228

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Locquegnies Jean pierre

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

10

Lagarde Joseph SA

Date

1982-1988

Cote

109 J 62-71

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Lagarde Joseph SA

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

11

Zapirain José

Date

1964-1986

Cote

114 J 52-55

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Zapirain José

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

12

Molette Bernard

Date

1972-1976

Cote

254 J 175, 275J 129

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
25 – Fabrication de produits métalliques, à l'exception...
25.11 – Fabrication de structures métalliques et de...
Molette Bernard

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

13

Sauvage Wadoux Margaret "Mineral produckte recycling"

Date

1999-2000

Cote

222 J 97

Contexte : Fonds des syndics de faillite
C - Industrie manufacturière.
23 – Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques.
23.99 – Fabrication d'autres produits minéraux non...
Sauvage Wadoux Margaret "Mineral produckte recycling"

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

14

Métiers liés à la métallurgie. - Syndicat métallurgiste (s.d.). Chambre syndicale des ouvriers mouleurs en fers de Romans (1896). Chambre syndicale fédérée des mouleurs en métaux de Romans (1901). Syndicat des ouvriers des métaux (1914-1926). Syndicat unitaire des métaux et parties similaires de Romans, Bourg-de-péage et ses environs (1928-1933).

Date

1896-1933, s.d.

Cote

10 M 137

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
Grèves.
Bourses du travail, relations avec les syndicats.
Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
Dossiers par communes. - Constitution et fonctionnement,...
Romans et Bourg-de-Péage.
Métiers liés à la métallurgie. - Syndicat métallurgiste...

15

SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

Date

02/01/1900-24/05/1994

Cote

3544 W 171

Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...
SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de...

16

SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

Date

02/01/1900-24/05/1994

Cote

3544 W 171

Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...
SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de...

17

Métaux.

Date

1940-1943

Cote

268 W 202

Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.
Affaires économiques.
Industrie et commerce.
Métaux.

Producteur :

Service versant : Sous-préfecture de Nyons

18

CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES R.BELIN, Loriol

Date

2004-2007

Cote

3407 W 54

Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...
Dossiers des entreprises.
CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES R.BELIN, Loriol

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

19

SARL Société de vente de produits métalliques

Date

2010

Cote

3356 W 15

Contexte : 3356 W - Direction départementale des Finances publiques...
Dossiers de recouvrement clos (R39).- Redevables professionnels.
SARL Société de vente de produits métalliques

Producteur :

Direction départementale des Finances publiques / Service des impôts des entreprises de Valence

20

Lyon (69)Editions du Moutard1999Le Moutard : Histoires... de métal

Cote

BH 5255/16, A 2382/16 (Ancienne cote)

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400
Lyon (69)Editions du Moutard1999Le Moutard : Histoires......

21

Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse métallique" Arval".

Date

1987

Cote

3094 W 260

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
Route départementale n°538.
Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse...

Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

22

Matières métalliques provenant des maisons nationales, Instructions et correspondance (1792-an III). Atelier de Valence du départ de métal des cloches. - Envoi de cloches (an II-VI), liquidation de l'atelier (an VII).

Date

1792-an VII

Cote

L 389

Contexte : Série L - Documents de la période révolutionnaire de...
Administrations civiles.
Département.
Affaires militaires.
Équipement et armement.
Matières métalliques provenant des maisons nationales,...

23

LA METALLISATION VALENTINOISE Atelier de traitement de métaux et substrats au quartier Les Bruyères.

Date

1965-1990

Cote

3402 W 46

Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...
Bourg-lès-Valence.
LA METALLISATION VALENTINOISE Atelier de traitement...

Producteur :

Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

24

Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD), route de Lyon. - Dépôt d'hydrocarbures.

Date

16/12/1996 - 07/10/2021

Cote

3848 W 462

Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...
Romans-sur-Isère.
Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD),...

25

Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD), route de Lyon. - Dépôt d'hydrocarbures.

Date

16/12/1996 - 07/10/2021

Cote

3848 W 462

Contexte : 3848 W - Direction départementale de la protection...
Romans-sur-Isère.
Soudure constructions métalliques drômoise (SCMD),...

26

Société drômoise de Revêtements Industriels des Métaux – SDRIM, lotissement industriel Les Bruyères. - Traitement des métaux.

Date

08/08/1963-24/03/1994

Cote

3893 W 181

Contexte : 3893 W - Drôme. Direction départementale de la protection...
Bourg-lès-Valence.
Société drômoise de Revêtements Industriels des Métaux...

27

ART METAL.

Date

1998-2007

Cote

3328 W 81

Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...
Entreprises en activité de - 50 salariés.
Romans-sur-Isère.
ART METAL.

Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

28

Charpente métallique.

Date

1970-1971

Cote

3094 W 321

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
Charpente métallique.

Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

29

Pochoirs métalliques.

Date

1944

Cote

327 J 28

Contexte : 327 J - Fonds Abonnenc
Résistant et militaire.
Résistance.
Organisation de la Résistance.
Identification des FFI.
Fabrication de brassard.
Croix de Lorraine montée sur une ancre de marine.
Pochoirs métalliques.

Producteur :

En mai 2005, Jean Abonnenc apporte une première partie de ses documents aux Archives départementales de la Drôme. C'est une boîte d'archives contenant quatre dossiers. Dans l'attente de l'arrivée du reste du fonds aux Archives, ils n'ont pas été traités. Néanmoins, un dossier qui comprenait des archives du Comité départemental de libération a été extrait car ce sont des archives publiques. Ce dossier a été intégré au fonds du comité départemental de Libération et porte la cote 2827 W 62[10].
A partir de 2004, Jean Abonnenc a commencé à réunir ses archives afin de les déposer au Musée de Die. Il a finalement choisi de les confier aux Archives départementales de la Drôme en octobre 2009, où elles peuvent être mises facilement à la disposition des chercheurs. Entre 2004 et 2008, trois répertoires ont été réalisés par Jean Abonnenc et Christian Rey décrivant ces documents un à un, leur attribuant une cote[11]. Un début de plan de classement a été réalisé mais n'a pas été mis en pratique. Ces deux dépôts ont permis de constituer le fonds Jean Abonnenc.

[10] Les autres portent les cotes 327 J 48, 78, 148 et 149.
[11] Les répertoires ont été intégrés dans le fonds: 327 J 639 à 642. Ils peuvent être consultés et fournir des informations complémentaires sur les documents avec de nombreux commentaires de Jean Abonnenc.

30

Monoplan métallique.

Date

début XXe s.

Cote

56 Fi 76

Contexte : État des sources des archives du sport.
Sources conservées aux Archives départementales.
Archives privées.
Série Fi.
Aviation.
Monoplan métallique.

31

Ossature métallique.

Date

1970-1971

Cote

3094 W 319

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
Ossature métallique.

Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

32

Vannerie métallique

Date

s.d.

Cote

282 J 95

Contexte : Fonds des syndics de faillite
Activité non précisée.
Vannerie métallique

Producteur :

A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.

Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.

Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.

Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.

Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.

33

Charpente métallique.

Date

1970-1971

Cote

3094 W 322

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
Charpente métallique.

Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

34

Ossature métallique.

Date

1970-1971

Cote

3094 W 317-318

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
Route départementale n°886. - Pont sur le Rhône à Saint-Vallier,...
Ossature métallique.

Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

35

Pierre et métal dans le bâtiment au Moyen âgeParis (75)Edition de l'école des hautes études en sciences sociales1985Dijon-Quétigny (21)Imp. Darantière1985

Cote

BH 10665, A 7345 (Ancienne cote), 2-7132-0835-1

Contexte : BH-Bibliothèque historique de 10501 à 10700
Pierre et métal dans le bâtiment au Moyen âgeParis...

36

4217 W 32

Date

2005-2007

Cote

4217 W 32

Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
Charpente métallique, travaux.
Suivi des travaux.
4217 W 32

Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

37

4217 W 31

Date

2005-2007

Cote

4217 W 31

Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
Charpente métallique, travaux.
Suivi des travaux.
4217 W 31

Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

38

4217 W 30

Date

2005-2007

Cote

4217 W 30

Contexte : 4217 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Route départementale n°94 (RD 94)/Route départementale...
Charpente métallique, travaux.
Suivi des travaux.
4217 W 30

Producteur :

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

39

003_D0007 – Métallerie CAUDAL

Date

2015

Cote

4054 W 6

Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
Déclarations préalables des communes non autonomes.
Commune d'Aix-en-Diois.
003_D0007 – Métallerie CAUDAL

40

1 media

Aviation.- Monoplan métallique.

Date

début XXe s.

Cote

56 Fi 76

Contexte : 56 Fi - Fonds Les amis du Buis
Aviation.- Monoplan métallique.

Résultats de la recherche

Fracher construction métallique SA

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Scop elasto metal

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Hpm SARL

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Boureghad et Loucif

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Cometub SARL

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Tarditi

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Soclipa SA Société de climation et de porte autoclave

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Creations Barbier

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Locquegnies Jean pierre

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Lagarde Joseph SA

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Zapirain José

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Molette Bernard

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Sauvage Wadoux Margaret "Mineral produckte recycling"

Date

Cote

Contexte : Fonds des syndics de faillite

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

Date

Cote

Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

SDRIM (Société Drômoise de Revêtement Industriel de Métaux), 73 avenue des Auréats. - Travail des métaux.

Date

Cote

Contexte : 3544 W - Direction départementale de la protection...

Métaux. 

Date

Cote

Métaux.