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1132 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau (Naturalisations).

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Autres Cotes

1132 W 1-7

Date

1925-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

7

Origine

Préfecture, 1ère Direction, 4e Bureau (Naturalisation)

Modalités d'entrées

Ces articles ont été versés le 6 décembre 1982.

Mode de classement

Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.

Conditions d'accès

Le délai de communicabilité pour l'ensemble du versement est de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

1132 W 1-7

Date

1925-1979

Dossiers nominatifs d'étrangers ayant acquis la nationalité française en 1979 : C et dossiers d'étrangers entrés en france avant 1940.

Cote/Cotes extrêmes

1132 W 7

Date

1925-1979

Caractéristiques physiques

Document d'archives