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800 W - Trésorerie générale, service des affaires communales.

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Autres Cotes

800 W 1-357

Date

1960-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

357

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorerie générale, service des affaires communales.

Modalités d'entrées

Versement du 31 janvier 1978.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1986 par Sonia Designe et Marie-Josée Pardot, TUC (travaux d'utilité commune) histoire et archives drômoises. Ce bordereau annule et remplace les bordereaux 78/3 et 78/4.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

800 W 1-54, 118-225

Date

1969-1971

Mots clés typologiques

COMPTE DE GESTION

Arthémonay.

Cote/Cotes extrêmes

800 W 2

Date

1970-1971

Présentation du contenu

Compte de gestion, travaux de remise en état des chaussées de divers chemins ruraux, concession au cimetière, alimentation en eau potable (1970)

Compte de gestion, emprunt, travaux de remise en état de chaussées (1971).