Procès-verbaux A et B 1er Tour des communes suivantes : CIRCO 3 = Chastel Arnaud - Cobonne - La Chaudière - Combovin - La Chapelle en Vercors - Châteaudouble - Châtillon en Diois - Charens - La Charce - Crupies - Comps - Chateauneuf de Bordette - Chaudebonne - Clansayes - Colonzelle - Condorcet - Curnier - Cornillon sur l'Oule - Cornillac - Chauvac Laux Montaux - Crest - Gumiane - Die - Dieulefit - Divajeu - Echevis - Espenel - Establet - Eurre - Eygalayes - Eygaliers - Eyroles - Eyzahut - Félines sur Rimandoule - Ferrassières - Francillon sur Roubion - Gigors et Lozeron - Glandage - Grâne - Grignan - Eygluy Escoulin - Luc en Diois - Lesches en Diois - Lemps - Laval d'Aix - Lachau - Laborel - Jonchères - Izon la Bruisse - Malissard - Lus la Croix Haute - Mévouillon - Mérindol les Oliviers - Menglon - Marignac en Diois - Mirabel aux Baronnies - Montbrison sur Lez - Montaulieu - Montauban sur Ouvèze - Mollans sur Ouvèze - Miscon - Mirabel et Blacons - Montmeyran - Montclar sur Gervanne - Omblèze- Montoison - Montvendre - La Motte Fanjas - Montmaur en Diois - La Motte Chalancon - Montguers - Montbrun les Bains - Montfroc - Mornans - Nyons - Montréal les Sources - Montlaur en Diois - Montjoux - Montségur sur Lauzon - Montélier - Montjoyer - Montferrand la Fare - Pommerol - Plaisians - Pontaix - Piégros la Clastre - Peyrus - Plan de Baix - Oriol en Royans - Ourches - Pelonne - Le Pègue - Le Pöet Sigillat - Pont de Barret - Le Pöet Celard - Piégon - Le Pöet en Percip - Les Pilles - La Penne sur Ouvèze - Orcinas - Le Pöet Laval

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3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Déplier tous les niveaux

3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/11/2022

Présentation du contenu

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017 : documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

élection législative

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017.

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Présentation du contenu

Documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018