7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 292-333

Date

an VI-1931

Cote/Cotes extrêmes

7 M 310-333

Date

1806-1931

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 324-333

Date

1821-1909

Cote/Cotes extrêmes

7 M 325-328

Date

1844-1909

Présentation du contenu

Circulaires, arrêtés et programmes (dont affiches), avis (affiches), rapports, brochures, règlements, procès-verbal de réunion, imprimés vierges de déclaration d'exposant, listes, récépissés, recueil des actes administratifs, notes, bordereaux d'envoi et de réception, télégrammes, catalogues, prospectus, correspondance.

(32) Par arrêté du 18 janvier 1904, les concours régionaux ont été supprimés et remplacés par trois grands concours nationaux (Sud-Ouest, Ouest, Est).

1844-1863

Cote/Cotes extrêmes

7 M 325

Date

1844-1863