Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (4 janvier 1761-10 janvier 1768, 2 juin 1782, 16 octobre 1782, 30 octobre 1782, 14 janvier 1783, 13 juin 1783, 22 juin 1783, 15 août 1783, 1er septembre 1783, 9 novembre 1783, 14 décembre 1783, 20 janvier 1784, 1er novembre 1784, 31 décembre 1784, 9 janvier 1785, 13 février 1785, 3 avril 1785, 9 octobre 1785, 11 janvier 1786, 16 janvier 1786, 13 avril 1786, 28 mai 1786, 29 octobre 1786, 26 novembre 1786, 30 novembre 1786, 4 décembre 1786, 7 janvier 1787, 8 décembre 1787, 30 décembre 1787, 1er juin 1788, 07/09/1788, 23 novembre 1788, 30 novembre 1788, 21 décembre 1788, 24 janvier 1789, 22 février 1789, 29 mars 1789, 2 août 1789, 6 septembre 1789), actes isolés (26 décembre 1763, 7 septembre 1783, 1er novembre 1784, 29 mars 1789).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Sahune, sous la cote BB 7.