3975 W - Direction départementale de la Protection des populations, Service Sécurité sanitaire des aliments

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3975 W

Date

1975-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

7 ml

191 article(s)

Origine

Direction départementale de la Protection des populations / Service Sécurité sanitaire des aliments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/05/2023

Présentation du contenu

Fête de l'Aïd, Toxi-infections Alimentaires Collectives (TIAC), établissements fermés agréés et non agréés, fromageries, restauration collective, abattoirs, Polychlorobiphényles (PCB), Plan de surveillance / Plan de contrôle (PS/PC), rapports d'inspection.

Cote/Cotes extrêmes

3975 W 166-184

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3975 W 178-182

Date

1978-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Europagro: courriers de 1986 à 2003, dossier encéphalopathie spongiforme bovine 2001 à 2003, rapports visites 1994 à 2004, échanges internationaux 1978 à 2005, missions de 193 à 1999, commande d'estampilles de 1994 à 2002, gestion du temps de travail de 1979 à 2003, société Carrel 2004, convention d'abattage public de 1978 à 1991, température viande 1996 à 2003, saisies de 1986 à 2004, dossier groupement Limousin bétail et viande 1996, contrôle identification 2001 à 2002, consignes matériels à risques spécifiés 1997 à 2003, audit déchets 2004, traçabilité 2000 à 2004, grève transports 1996, abattage rituel 1995 à 2003, dossier sang 1998 à 2001.

Cote/Cotes extrêmes

3975 W 182

Date

1978-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable 25 ans à compter de la clôture du dossier.