Aide à la recherche

1514 W - Perception de Loriol.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

1514 W 1-1

Date

1956-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

1

Origine

Perception de Loriol

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 1988.

Mode de classement

Ce versement trouvé dans la commune d'Ambonil par Bruno Poinas Archiviste itinérant a été traité en octobre 1988 par Érika Richer.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable 60 ans.

Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil.

Cote/Cotes extrêmes

1514 W 1

Date

1956-1970

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2031.

Délai

60 ans

Première année communicable

2031