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4001 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

4001 W 1-48

Date

1922 - 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,30 ml

43 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Versement préparé sur la base du récolement de 2006 concernant plusieurs thématiques.

Mots clés matières

aménagement forestier, harki, catastrophe naturelle

Mots clés collectivités

Office national des forêts (ONF, Valence, Drôme, France), Parc naturel régional du Vercors (PNRV, Lans-en-Vercors, Isère, France)

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 2-5

Date

1945-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux d'intérêt touristique en forêts soumises.

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 2

Date

1945-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibérations des conseils municipaux, instructions, correspondance, cartes, conventions, titres de recettes, procès-verbaux de réception des travaux, arrêtés préfectoraux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable