3809 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3809 W 1-120

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,1 ml

120 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers individuels de gestion de cas MAIA sortis en 2013 et 2015 et réorientés entre 2013 et 2015, classés par ordre alphabétique pour le secteur de Montélimar.

Cote/Cotes extrêmes

3809 W 1-120

Date

2013-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3809 W 1-88

Date

2013-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Cote/Cotes extrêmes

3809 W 40-88

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

LO.

Cote/Cotes extrêmes

3809 W 73

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015