3600 W 1-22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/01/2019
Présentation du contenu
Échantillonnage de dossiers clos d'usagers, notamment décédés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination de 5,9 ml de dossiers d'usagers clos a été validé le 11/12/2018 (n°1079) parallèlement.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 25 ans à compter de la date de clôture pour les personnes décédées ou de 100 ans pour les personnes dont le décès n'est pas certain.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Échantillonnage statistique. Classement par année de clôture des dossiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
Notes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010