3517 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors, centre médico-social de Romans Pavigne, service de la protection maternelle et infantile (PMI)

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Cote/Cotes extrêmes

3517 W 1-9

Date

1980-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,8 ml, 9 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans Pavigne

Histoire de la conservation

Les archives étaient conservées au CMS de Romans la Pavigne dans un placard situé dans un couloir près du bureau de la sage femme au rez-de-chaussée du bâtiment.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/02/2018

Présentation du contenu

Ce versement a été réalisé en collaboration avec la sage-femme de la PMI Elisabeth Perrier avant son départ à la retraite. Il comprend notamment des archives sur les activités de sages-femmes (dont Mme Perrier) dans le département de la Drôme des années 1980 à la fin des années 2000 (bilans et rapports annuels, statistiques, comptes rendus de réunions...) ainsi qu'un échantillonnage de dossiers obstétricaux des années 1980. L'article 8 est particulièrement intéressant car il contient une bande sonore (avec texte intégral) d'un débat sur la grossesse, l'accouchement et la maternité ainsi qu'un ensemble de photographies sur une exposition présentée au CMS de Loriol dans le cadre d'une semaine d'animation spécifique en 1986.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de 2,5 ml (n°Mnésys 867) comprenant notamment les dossiers personnels de l'agent (agendas, dossiers de formations, documentation...) a été validé le 7 décembre 2017 en parallèle.

Conditions d'accès

Les documents ne sont pas tous immédiatement communicables, des délais de 25 à 100 ans pouvant s'appliquer.

Cote/Cotes extrêmes

3517 W 4-5

Date

1984-2008

Présentation du contenu

Cahiers personnels de réunions, ordres du jour et comptes rendus de réunions, programmes de formations, référentiel technique, enquêtes, notes de service.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Notes

 

 

1984-1998

Cote/Cotes extrêmes

3517 W 4

Date

1984-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998