Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.
Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.
Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.
Autre instrument de recherche
Date
Présentation du contenu
Seul un classement provisoire a été réalisé, cette série se divise en 4 sous-séries.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Versement entré le 18 mai 1976
Présentation du contenu
Dossiers de chemins départementaux : enquêtes générales, acquisitions de terrains, entreprises, plans d'alignements et itinéraires, alignements et permissions de voirie, contraventions, affaires diverses (1820-1955).
Chemin départemental n°51 de Saint-Vallier à Roybon (ex chemin de grande communication n°1)
Chemin départemental n°52 de Romans à Roybon (ex chemin de grande communication n°2)
Chemin départemental n°53 de Romans à Vienne (ex chemin de grande communication n°3)
Chemin départemental n°53 de Romans à Saint-Sorlin (ex chemin de grande communication n°3)
Chemin départemental n°54 (ex chemin de grande communication n°4)
Chemin départemental n°56 de Montélimar à Salles (ex chemin de grande communication n°6)
Chemin départemental n°57 de Loriol à Cléon d'Andran (ex chemin de grande communication n°7)
Chemin départemental n°59 (ex chemin de grande communication n°9)
Chemin départemental n°60 de Die à Pont-en-Royans (ex chemin de grande communication n°10)
Chemin départemental n°61 de Die à Nyons (ex chemin de grande communication n°11)
Chemin départemental n°63 de Sault à Laragne (ex chemin de grande communication n°13)
Chemin départemental n°64 de Nyons à Sisteron (ex chemin de grande communication n°14)
Chemin départemental n°65 de Buis à Orpierres (ex chemin de grande communication n°15)
Chemin départemental n°66 de Montchenu à La Côte-Saint-André (ex chemin de grande communication n°16)
Chemin départemental n°67 de Valence à Montfalcon (ex chemin de grande communication n°17)
Chemin départemental n°68 de Valence à Léoncel (ex chemin de grande communication n°18)
Chemin départemental n°69 de Châtillon à Luc-en-Diois (ex chemin de grande communication n°19)
Autre instrument de recherche
L'inventaire est consultable en salle de lecture.
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