Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Volvent par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 24 janvier 1990.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Les articles 1-3, 8-11, 17 : 60 ans ; les articles 4-7, 12-13, 15-16, 48-20 : communicable ; l'article 14 : 150 ans.
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