2 E et E - Notaires (Étoile-sur-Rhône)

Déplier tous les niveaux

Date

1646-1809

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Office créé en 1752 et supprimé en 1813.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 24 avril 1752 [AN, V 1/372, pièce 318 ; AD38, B 2504, f° 244, citée dans la provision de Charvin, Jean Pierre : AD38, B 2525, f° 265]

Biographie ou Histoire

Baptisé le 14 juillet 1752 à Étoile-sur-Rhône (Drôme).

Décédé le 9 février 1813 à Étoile-sur-Rhône (Drôme).

Notaire actif entre 1789 et 1816.

Successeur de : Charvin, Jean Pierre.

"Le fils succède au père le 14 floréal an VI" [AD26, 2 E 6434].

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 14 janvier 1789 [AN, V 1/538, pièce 295 ; AN, BB 10/130] enregistrée le 7 février 1789 [AD38, B 2541, f° 21]. Décès avant 1816..

Mots clés personnes

21 brumaire-4 thermidor an XII

Cote/Cotes extrêmes

2 E 6451

Date

21 brumaire-4 thermidor an XII